Séance du Conseil municipal du 10 décembre 2024

Le Conseil municipal du Gosier se réunit en 7ème séance ordinaire le mardi 10 décembre 2024 à 18h, salle du conseil, mairie du Gosier.

L’ordre du jour est le suivant :

1. Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 novembre 2024 ;
2. Vote des taux des taxes ménages ;
3. Adoption du budget primitif 2025 de la Ville du Gosier ;
4. Adoption du budget primitif 2025 du Palais des Sports et de la Culture du Gosier ;
5. Modification du programme pluriannuel des investissements 2024-2026 ;
6. Projet de décision modificative n°3 au budget 2024 de la Ville ;
7. Modification du projet de couverture du terrain de basket de Belle-Plaine et actualisation du plan de financement ;
8. Approbation du plan de financement des travaux CONCACAF du stade municipal Roger ZAMI ;
9. Création de postes au tableau des effectifs ;
10. Délibération portant participation financière accordées pour la couverture risque prévoyance des agents dans le cadre de la labellisation ;
11. Modification de la délibération n°CM-2009-2S-DRH-16 du 28 mai 2009 en vue de la revalorisation de la valeur faciale des titres restaurant ;
12.Délibération portant mise en place de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (IFSE) des policiers municipaux ;
13. Mise en oeuvre des heures majorées ;
14. Octroi de subventions de fonctionnement aux associations - Exercice 2025 ;
15. Mise en oeuvre du plan cantine 2024-2027 ;
16. Demande de subventions pour le projet “ Un Gosier vert ” - Territoire engagé pour la nature ;
17. Note d’information au conseil municipal portant sur les avis n°2024-0044 et n°2024-0045 du 17 octobre 2024 rendus par la Chambre Régionale des Comptes relatifs à une demande d’inscription au budget de la commune d’une créance de la SEMAG ;
18. Approbation du projet de création de la maison de la mer.