Séance du Conseil municipal du 15 juillet 2025 9h

Le Conseil municipal se réunit en 25ème séance ordinaire le mardi 15 juillet 2025 à 9h, à la salle du conseil, mairie du Gosier.

L’ordre du jour est le suivant :

1. Procès-verbal de carence de la séance du Conseil Municipal du Mercredi
28 Mai 2025 à 10H45 ;
2. Procès-verbal de carence de la séance du Conseil Municipal du Vendredi
30 Mai 2025 à 7H30 ;
3. Procès-verbal de carence de la séance du Conseil Municipal du Vendredi
30 Mai 2025 à 11H15 ;
4. Procès-verbal de carence de la séance du Conseil municipal du Mardi 3
juin 2025 à 7H30 ;
5. Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du Mercredi 4 Juin 2025
– 7H30 ;
6. Affectation du résultat 2024 - Ville du Gosier ;
7. Budget supplémentaire 2025 - Ville du Gosier ;
8. Modification du plan de financement relatif à l’installation du système de
vidéoprotection sur la ville du Gosier ;
9. Modalités d’exécution des marchés publics notifiés et en cours de passation ;
10. Mise à disposition de la ville de vélos cargo X69X - opération Certificats
d’Economies d’Energie (CEE) ;
11. Approbation de la rétrocession par anticipation des parcelles cadastrées ca
482- 1006 d’une superficie de 125 m² dans la rue du Père COUDRAY au
profit de la commune du Gosier ;
12. Autorisation pour le prêt du parquet mobile du Palais des Sports à
l’association DMA ;
13. Acceptation du don d’un navire par la SARL FORBOAT ;
14. Demande de régularisation prestation de sécurité dans le cadre de la
manifestation fééries de noel 2024 ;
15. Autorisation donnée au maire pour la passation et l’exécution des marchés
public relatifs au projet de création d’une école de musique avec studio
d’enregistrement ;
16. Autorisation donnée au maire pour la passation et l’exécution d’un marché
public de régie générale dans le cadre de l’organisation de la cérémonie
des lauréats 2025 ;
17. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer la prestation
d’accueil et d’encadrement des activités péri, extra scolaires et ateliers
pedt pour les élèves de 3 À 12 ans de la ville numéro 2023-F813 - AJSF ;
18. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer la prestation
d’accueil et d’encadrement des activités péri, extra scolaires et ateliers
pedt pour les élèves de 3 à 12 ans de la ville numéro 2023-F813 - Bik an
Nou ;
19. Autorisation du conseil municipal donnee au maire à signer la prestation
d’accueil et d’encadrement des activités péri, extra scolaires et ateliers
pedt pour les élèves de 3 À 12 ans de la ville numéro du marché
2023-F813 - Les Clés de la Réussite ;
20. Autorisation du conseil municipal donnee au maire à signer la prestation
d’accueil et d’encadrement des activités péri, extra scolaires et ateliers
pedt pour les élèves de 3 à 12 ans de la ville numéro 2023-F813 - LES
FRANCAS ;
21. Autorisation du conseil municipal donnee au maire à signer la prestation
d’accueil et d’encadrement des activités péri, extra scolaires et ateliers
pedt pour les élèves de 3 à 12 ans de la ville numéro 2023-F813 - MJC ;
22. Autorisation du conseil municipal donnee au maire à signer le marché
fourniture de denrées alimentaires pour les besoins de la ville du gosier
numero 23F-PERC-001 PRO À PRO ;
23. Autorisation du conseil municipal donnee au maire à signer la commande
de fournitures alimentaires pour les besoins de la ville du gosier numéro du
marché 23F-PERC-001- MIDI CARAIBES ;
24. Autorisation du conseil municipal donnee au maire à signer la commande
de fournitures alimentaires pour les besoins de la ville du gosier numéro du
marché 23F-PERC-001 - CANIPORC ;
25. Autorisation du conseil municipal donnee au maire à signer la commande
de fournitures alimentaires pour les besoins de la ville du gosier numéro du
marché 23F-PERC-001 - ASYC ;
26. Autorisation du conseil municipal donnee au maire à signer la prestation
l’inédit food” prestation RH, Formation DGPR” numéro du marché
23S-CAB-001 ;
27. Autorisation du conseil municipal donnee au maire à signer la prestation
renforcement des équipes pour les opérations d’entretien des locaux de la
ville du gosier numéro du marché 24S-DF-003 ;
28. Autorisation donnée au maire pour la passation et l’exécution d’avenants
pour le marché public N° 23S-DCPA-001 relatif à l’assistance
administrative pour la passation de marchés publics de la ville du Gosier ;
29. Autorisation donnée au maire pour la signature et l’exécution d’un contrat
portant sur l’abonnement de service à la plateforme régionale de gestion
des cimetières ;
30. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de
commande N°BC 25DDSP0015 ;
31. Adhésion à l’accord-cadre du réseau des acheteurs hospitaliers (RESAH)
pour la fourniture de solutions globales d’impression ;
32. Adhésion à l’accord-cadre du réseau des acheteurs hospitaliers (RESAH)
pour l’acquisition de solutions informatiques autour du poste de travail et
prestations associées ;
33. Autorisation donnée au maire pour la passation et l’exécution du contrat de
maintenance des bornes wifi (Mairie, Médiathèque, Mairie, Police, Pdsc,
Pôle administratif) ;
34. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer N°BC
25DP##0087 ;
35. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer
N°BC 25DP##0088 ;
36. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de
commande N°BC 25DP##0094 ;
37. Autorisation donnée au maire pour la passation et l’exécution d’un avenant
pour le marché public de maîtrise d’œuvre de l’opération de restructuration
du stade municipal Roger Zami (PHASE II) ;
38. Autorisation du conseil municipal donnee au maire à signer le bon de
commande N°BC 253D##57 ;
39. Autorisation du conseil municipal donnee au maire à signer le bon de
commande N°BC 253D##59 ;
40. Autorisation du conseil municipal donnee au maire à signer le bon de
commande N°BC 253D##60 ;
41. Autorisation du conseil municipal donnee au maire à signer le bon de
commande N°BC 253D##61 ;
42. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le marché n°
25F-3D-001 ;
43. Autorisation du conseil municipal donnee au maire à signer le marché n°
25F-DCGMG-001-R ;
44. Autorisation donnée au maire pour la passation et l’exécution d’avenants
pour la fourniture de produits et matériels d’entretien pour les écoles, les
restaurants scolaires la cuisine centrale et le magasin communal ;
45. Autorisation donnee au maire pour la passation et l’exécution d’un avenant
pour l’accord-cadre mixte pour le nettoyage et l’entretien des locaux,
parking, mobiliers, sanitaires et vitreries des bâtiments et espaces
communaux ;
46. Autorisation du conseil municipal donne au maire à signer L’EXE 2
003/2025 - 25DGPR0033 relatif à la maintenance des systèmes de
sécurité incendie ;
47. Autorisation du conseil municipal donnee au maire à signer L’EXE 2
002/2025 - 25DGPR0034 relatif à la maintenance des systèmes de
sécurité incendie ;
48. Autorisation du conseil municipal donnee au maire à signer L’ EXE 2
007/2025 - 25DGPR0035 ;
49. Autorisation du conseil municipal donnee au maire à signer L’ EXE 2
008/2025 - 25DGPR0036 ;
50. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le marche n°
25S-DAJA-001 ;
51. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de
commande N°BC 25DAJA0059 ;
52. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de
commande N°BC 25DAJA0060.