Séance du Conseil municipal du 18 septembre 2025 9h • 33ème séance ordinaire

Le Conseil municipal se réunit en 33ème séance ordinaire le jeudi 18 septembre 2025 à 9h, à la salle du conseil, mairie du Gosier.

L’ordre du jour est le suivant :

1. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°2025/0165 selon l’engagement 25DIB#0260 (ligne 3) relatif à la réparation d’une fuite au Pôle Administratif ;

2. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°2025/0164 selon l’engagement 25DIB#0260 ligne 2 relatif à la réparation de WC à l’école de Grande Ravine ;

3. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°2025/0159 selon l’engagement 25DIB#0236 relatif à la 3ème campagne de Dératisation des Parcs et du Domaine Public de la Ville du Gosier ;

4. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°2025/0152 selon l’engagement 25DIB#0228 relatif à la 3ème campagne de Dératisation des Bâtiments publics de la Ville du Gosier ;

5. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°2025/0151 selon l’engagement 25DIB#0229 relatif à la réfection de la chaussée de la rue Alexandre CHRISTOPHE dans le quartier de Mangot ;

6. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°2025/0150 selon l’engagement 25DIB#0227 relatif à la réfection de la chaussée de la rue Félix Mathias dans le lotissement Bel Horizon ;

7. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de
commande n°2025/0134 selon l’engagement 25DIB#0245 relatif à la remise en état de l’éclairage public à Tombeau ;

8. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°2025/0133 selon l’engagement 25DIB#0243 relatif à la. remise en état de l’éclairage public à Cocoyer ;

9. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°2025/0132 selon l’engagement 25DIB#0242 relatif à la remise en état de l’éclairage public à la Résidence LES SALINES ;

10. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°2025/0131 selon l’engagement 25DIB#0241 relatif à la remise en état de l’éclairage public à l’Anse Tabarin ;

11. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°2025/0130 selon l’engagement 25DIB#0237 relatif à la remise en état de l’éclairage public de la Rue du Docteur Hélène ;

12. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°2025/0129 selon l’engagement 25DIB#0240 relatif à la remise en état de l’éclairage public à L’Houezel ;

13. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°2025/0128 selon l’engagement 25DIB#0239 relatif à la remise en état de l’éclairage public à Pliane ;

14. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°2025/0127 selon l’engagement 25DIB#0238 relatif à la remise en état de l’éclairage public à Grand-Bois ;

15. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°2025/0125 selon l’engagement 25DIB#0244 relatif à la remise en état de l’éclairage public à Cocoyer ;

16. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°2025/0124 selon l’engagement 25DIB#0246 relatif à la remise en état de l’éclairage public à Besson ;

17. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°2025/0122 selon l’engagement 25DIB#0247 relatif à la remise en état de l’Eclairage Public à la Route de l’Habitation ;

18. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°2025/0119 selon l’engagement 25DIB#0248 relatif à la mise en oeuvre d’un éclairage provisoire dans le gymnase du Palais des Sports et de la Culture ;

19. Autorisation du Conseil Municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°25DIB#0137 relatif à la réparation de deux vérins sur la faucheuse KUBOTA ;

20. Autorisation du Conseil Municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°25DIB#0223 relatif à la réparation de l’ascenseur de l’Hôtel de Ville / Remplacement de la carte SCPU et Reprogrammation des boutons et lecteurs de badges ;

21. Autorisation du Conseil Municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°25DIB#0224 relatif à l’acquisition de matériels pour la réalisation de travaux de peinture en régie à l’école Aristide Gillot ;

22. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°2025/0166 selon l’engagement 25DIB#0260 relatif à la
réparation d’une fuite à l’Hôtel de Police ;

23. Autorisation du conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°2025/0146 selon l’engagement 25DIB#0233 relatif à la réalisation du traitement 3D (Dératisation / Désinsectisation / Désinfection) des écoles durant les grandes vacances ;

24. Autorisation du conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°25DIB#0232 relatif à la réalisation d’un traitement anti chauve-souris dans les salles 2 et 3 de l’école Hildevert PATER ;

25. Autorisation du conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de
commande n°25DIB#0231 relatif à la réalisation d’un traitement anti chauve-souris dans la salle 1 de l’école Hildevert PATER ;

26. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à valider le projet de développement du réseau de transport urbain ;

27. Autorisation donnée au Maire à signer l’EXE 2 n° 011/2025 - Engagement n°25DGPR0038 relatif à la maintenance des systèmes de sécurité incendie du pôle culturel ;

28. Autorisation donnée au Maire à signer l’EXE 2 n°013/2025 - Engagement n° 25DGPR0040 relatif à la maintenance des appareils mobiles d’extinctions de l’école Klébert MOINET ;

29. Autorisation donnée au Maire à signer l’EXE 2 n° 014/2025 - Engagement n° 25DGPR0041 relatif à la maintenance des appareils mobiles d’extinctions de l’école Eugène ALEXIS ;

30. Autorisation donnée au Maire à signer l’EXE 2 n° 010/2025 - Engagement n° 25DGPR0037 relatif à la maintenance des appareils mobiles d’extinctions de la Police Municipale ;

31. Autorisation donnée au Maire à signer l’EXE 2 n° 012/2025 - Engagement n° 25DGPR0039 relatif à la maintenance des appareils mobiles d’extinctions de l’école Germaine LANTIN ;

32. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°25DCGM0089 - Engagement n° 25DCGM0088 relatif à l’accompagnement de la ville dans le suivi de la délégation de service public ;

33. Autorisation du Conseil municipal donnée au maire à signer l’EXE 2 n°2025/044 - Engagement n°25DCGMG0049 relatif à l’accord-cadre mixte pour le nettoyage et l’entretien des locaux, parking, mobiliers, sanitaires et vitreries des bâtiments et espaces communaux de la ville du Gosier lot 3 ;

34. Autorisation du Conseil municipal donnee au maire à signer L’EXE 2 N°2025/077 - Engagement n°25DCGM0074 relatif au marché de fourniture et maintenance de mobilier spécifique et de mobilier ayant des spécificités médicales ;

35. Autorisation du Conseil municipal donnee au maire à signer L’EXE 2 N°2025/078 - Engagement n°25DCGM0058 relatif à la lettre de commande N°2024-09-DCGMG, achat, livraison et installation de mobilier administratif ;

36. Autorisation du Conseil municipal donnée au maire à signer l’EXE 2 n° 2025/079 qui annule et remplace L’EXE 2 n°2025/046, engagement N° 25DCGM049 relatif à l’accord-cadre mixte pour le nettoyage et l’entretien des locaux, parking, mobiliers, sanitaires et vitreries des bâtiments et espaces communaux de la Ville du Gosier (lot 3 : pôle administratif) ;

37. Autorisation du Conseil municipal donnée au maire à signer L’EXE 2 n° 2025/080 - Engagement n°25DCGM0077 relatif à la lettre de commande pour l’achat et la livraison de fournitures de ferronnerie, de serrurerie et de quincaillerie ;

38. Autorisation du Conseil municipal donnée au maire à signer L’EXE 2 n° 2025/083 - Engagement n°25DCGM0079 relatif à la lettre de commande pour l’achat et la livraison de fournitures de bureau pour le Magasin Communal ;

39. Autorisation du conseil municipal donnee au maire à signer L’EXE 2 N° 2025/085, engagement N°25DCGM0078 pour l’achat, la livraison et l’installation de mobilier administratif pour les besoins de la ville du Gosier ;

40. Autorisation du Conseil municipal donnée au maire à signer L’EXE 2 N° 2025/086, engagement N°25DCGM0016 relatif à la lettre de commande n°2025-01-DCGMG pour la location de véhicules légers et de minibus pour les besoins de la collectivité ;

41. Autorisation du conseil municipal donnee au maire à signer L’EXE 2 N° 2025/087- Engagement 25DCGM0049 relatif à l’accord cadre mixte pour le nettoyage et l’entretien des locaux, parking, mobilier, sanitaires et vitreriesdesbâtiments etespacescommunauxdelavilleduGosierLot3 : Pôle administratif ;

42. Autorisation donnée au Maire pour solliciter des subventions et lancer les études de maîtrise dont scénographie pour la mise en valeur de l’îlet du Gosier ;

43. Autorisation donnée au Maire pour solliciter des subventions pour le projet de renaturation d’espaces littoraux dégradés ;

44. Autorisation donnée au Maire pour solliciter des subventions pour les travaux de balisage des plages de la Datcha, de l’îlet du Gosier et de Bas du Fort ;

45. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n° 253D##0070 pour la réalisation de panneaux d’entrée du site de Saint-Félix

46. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n° 253D##0067 pour l’acquisition d’une courroie

47. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de
commande n° 253D##0066 pour l’acquisition de poulies

48. Approbation de la convention de partenariat entre la ville du Gosier et l’Association long cours pour l’organisation du Festival “Lire au Grand large” à la Médiathèque Municipale ;

49. Autorisation donnée au Maire pour la passation et l’exécution d’un marché public de régie générale dans le cadre de l’organisation de la manifestation des fééries de Noël ;

50. Autorisation donnée au Maire pour la signature du contrat de maintenance et d’hébergement du progiciel DECALOG pour la Médiathèque Municipale Raoul George NICOLO ;

51. Réhabilitation du bâtiment de la Police municipale - Adoption de l’avenant modifiant le montant du marché de maîtrise d’oeuvre ;

52. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer et à exécuter le marché subséquent 22F-EPI-001-MS1.2 pour la fourniture de gilets pare-balles pour la Police municipale de la Ville du Gosier ;

53. Autorisation donnée au Maire pour la passation et l’exécution des marchés publics relatifs à la réalisation des travaux de couverture du terrain de basket de Belle-Plaine - Lancement des marchés publics ;

54. Autorisation donnée au Maire pour la passation et l’exécution d’avenants pour l’accord-cadre mixte portant sur la vérification périodique et la maintenance des moyens de secours, ascenseurs et installations électriques pour les bâtiments de la ville du Gosier ;

55.Convention de mise à disposition de l’accord-cadre « Distribution de logiciels multi-éditeurs et prestations de services associées 2024_AOO multi-éditeurs (CANUT) ;

56. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°25SDGE0034 relatif à l’acquisition d’une traceuse électrique ;

57. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande N° 25SDGE0037 relatif à la commande d’ouvrage publique ;

58. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande N°25CABI0050 relatif à la commande de gardiennage et sécurité des sites ;

59. Autorisation du conseil municipal donnee au maire à signer L’ EXE 2 N°25DF##0035 pour l’acquisition de fournitures de bureau pour le fonctionnement des équipes pédagogiques et d’animation des écoles conclu dans le cadre du marché public N° 23F-PERC-005 - Lot 1 - Bon de commande N°3 ;

60. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer L’ EXE 2 N° 25DF##0227, pour l’acquisition d’objets et de matériel créatif pour le fonctionnement des équipes pédagogiques et d’animation des écoles conclu dans le cadre du marché public N° 23F-PERC-005 ;

61. Autorisation du conseil municipal donnee au maire à signer l’ EXE 2 N° 25DF##0215, pour l’acquisition de fournitures de bureau pour le fonctionnement des équipes pédagogiques et d’animation des écoles, conclu dans le cadre du marché public N° 23F-PERC-005 - Lot 1 - Bon de commande N°2 ;

62. Autorisation du conseil municipal donnee au maire à signer l’EXE 2 N° 25DF##0216 pour le transport routier des enfants de l’accueil de loisirs conclu dans le cadre du marché public N°24S-DF-001 ;

63. Autorisation du conseil municipal donnee au maire à signer l’EXE 2 N° 25DF##0226 pour l’acquisition de matériel de sport pour le fonctionnement des équipes pédagogiques et d’animation des écoles dans le cadre du marché public N° 23F-PERC-005 ;

64.Contractualisation de la convention d’objectifs définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux du contingent de la Ville ;

65. Modalités d’exécution des marchés publics notifiés ;

66.Autorisation du Conseil municipal à signer le bon de commande n°25DAJA0075 relatif au renouvellement de certificats de télétransmission des actes au contrôle de légalité ;

67. Autorisation du Conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande n°BC 25DAJA0076 relatif à la souscription de nouveaux certificats de télétransmission des actes au contrôle de légalité ;

68.Modification du plan de financement de la zone de mouillage et d’équipements légers (ZMEL) du Gosier ;

69. Modification du plan de financement relatif au projet de rénovation de la crèche de Mangot ;

70. Projet de rénovation de la structure multi-accueil de montauban-modification du plan de financement ;

71.Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer une convention d’audit et de conseil ;

72. Modification du plan de financement relatif au projet “Un Gosier vert” territoire engagée pour la nature ;

73. Affectation du résultat 2024 ville du Gosier ;

74. Budget supplémentaire 2025 - Ville du Gosier ;

75. Modification du plan pluriannuel d’investissement 2020 -2026 ;

76. Délibération portant renouvellement de l’agrément relatif au recours au service civique.