Séance du Conseil municipal du 1er juillet 2025 9h

Le Conseil municipal se réunit en 24ème séance ordinaire le mardi 1er juillet 2025 à 9h, à la salle du conseil, mairie du Gosier.

L’ordre du jour est le suivant :

1. Affectation du résultat 2024 - Ville du Gosier ;
2. Budget supplémentaire 2025 - Ville du Gosier ;
3. Modification des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l’année 2026 ;
4. Ouverture de l’enquête publique relative au transfert d’office dans le domaine public communal des parcelles AD 83 PP, AD 86 PP, AD 89 PP sises à “POUCET” constituant le terrain d’assiette de l’impasse DUFAIT ;
5. Autorisation à signer une convention de partenariat entre la ville du Gosier et le Grand Port Maritime dans le cadre de la lutte contre le jaunissement mortel des palmacées ;
6. Autorisation pour la signature d’une convention de groupement entre les communes de la CARL et de la CANGT pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus piloté par le SINNOVAL ;
7. Projet “Un Gosier Vert” : Actions, Prestations et Travaux ;
8. Projet de rénovation de la structure multi–accueil de Montauban - Marchés publics ;
9. Projet de rénovation de la crèche de Mangot - Approbation du plan de financement prévisionnel ;
10. Approbation du projet de rénovation de l’appontement de l’Anse Tabarin - Lancement des marchés publics ;
11. Acquisition de l’outil de diagnostic de voiries VIALYTICS ;
12.Travaux de réfection partielle des clôtures du terrain de football de Belle-Plaine ;
13. Accord-cadre mixte de travaux multitechniques pour les besoins de la ville ;
14. Approbation de la convention relative à l’entretien des fosses et des ravines de la commune du Gosier ;
15. Octroi d’une subvention pour l’école de Sainte-Marie (Baie-Mahault) ;
16. Octroi d’une subvention exceptionnelle a l’association Comité de quartier de Belle-Plaine pour l’action KA KI KA - Exercice 2025 ;
17. Refonte du régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (Indemnité de Fonctions, de Sujétions et Expertise et Complément Indemnitaire Annuel) ;
18. Achat de médailles d’honneur communales ;
19. Mise en place de la convention d’adhésion aux missions facultatives du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Guadeloupe ;
20.Mise en place de la nouvelle convention du service de medecine de prevention du Centre de Gestion de la Guadeloupe ;
21. Formations relatives à la commande publique ;
22. Mise en place d’une formation Prévention et Secours Civiques de niveau 1 (PSC1) à destination des volontaires en service civique ;
23. Prestation externalisée dans le cadre de la semaine de qualité de vie au travail ;
24. Risque santé des agents dans le cadre de la labellisation - Participation de la ville ;
25. Élection des nouveaux administrateurs élus du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS).