Séance du Conseil municipal du 25 juin 2026 18h

Le Conseil municipal se réunit en 12ème séance ordinaire le jeudi 25 juin 2026 à 18h, à la salle du conseil, mairie du Gosier.

L’ordre du jour est le suivant :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du jeudi 23 avril 2026 ;

2. Approbation du procès-verbal de la séance du mardi 28 avril 2026 ;

3. Approbation du procès-verbal de la séance du mardi 19 mai 2026 ;

4. Budget primitif du Palais des sports et de la culture du Gosier ;

5. Budget primitif 2026 de la Ville du Gosier ;

6. Approbation du programme pluriannuel des investissements 2026-2032 ;

7. Compte de gestion 2025 du Palais des Sports et de la Culture du Gosier ;

8. Compte de gestion 2025 de la ville du Gosier ;

9. Election du président de séance pour l’adoption du compte administratif 2025 de la Ville du Gosier et du Palais des sports et de la Culture ;

10. Compte administratif 2025 du Palais des Sports et de la Culture ;

11. Compte administratif 2025 de la Ville du Gosier ;

12. Modification des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure pour l’année 2027 ;

13. Modification du plan de financement relatif à l’installation du Système de Vidéoprotection sur la ville du Gosier ;

14. Désignation des nouveaux membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) ;

15. Adhésion de la ville du Gosier au Réseau Francophones Villes Amies des Aînés - RFVAA ;

16. Désignation des représentants de la Commune au Réseau Francophones Villes Amies des Aînés - RFVAA ;

17. Désignation des membres de la Commission Consultative des Services
Publics Locaux (CCSPL) ;

18. Désignation des correspondants en charge des questions de défense ;

19. Constitution d’un groupement de commandes entre la ville et le CCAS ;

20. Approbation du protocole d’accord transactionnel avec la société Horizon Multi-Service (HMS) concernant des prestations réalisées au stade Roger Zami dans le cadre de la Concacaf ;

21. Convention de mise à disposition de mesdames Elodie GALVANI et Lonny JEAN-JACQUES au profit de la CARL ;

22. Suppression d’emplois au tableau des effectifs ;

23. Création d’emplois non permanent dans le cadre de vakans o Gozié ;

24. Création d’un emploi non permanent - Contrat de projet ;

25. Création d’emplois permanents ;

26. Désignation du directeur du Palais des Sports et de la Culture ;

27. Convention d’occupation temporaire pour l’installation d’une sanisette
sur la plage de Petit-Havre ;

28. Conventions de partenariat pour l’accompagnement des familles de la
ville du Gosier ;

29. Mesures de carte scolaire prévues pour la rentrée 2026 ;

30. Convention de partenariat entre la ville du Gosier et la Maison des Jeunes et de la Culture du Gosier (MJC) ;

31. Convention de partenariat entre la ville du Gosier et l’association Terra
Festival ;

32. Information au conseil municipal relative à la décision du maire portant acceptation d’un don de livres ;

33. Information au conseil municipal relative au renouvellement des emplois fonctionnels ;

34. Informations complémentaires ROB