Séance du Conseil municipal du 28 avril 2026 18h

Le Conseil municipal se réunit en 10ème séance ordinaire le 28 avril 2026 à 18h, à la salle du conseil, mairie du Gosier.

L’ordre du jour est le suivant :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 29mars2026 ;

2. Adoption du règlement budgétaire et financier ;

3. Vote des taux des taxes ménages 2026 ;

4. Adoption du budget primitif 2026 de la Ville du Gosier ;

5. Adoption du budget primitif du Palais des sports et de la culture du Gosier ;

6. Approbation du programme pluriannuel des investissements 2026-2032 ;

7. Octroi d’une subvention à Maëlly LOIAL ;

8. Attribution d’une subvention à l’association AJSF pour la mise en place d’une crèche à Saint-Félix ;

9. Mise à disposition de locaux au sein des établissements scolaires de la ville aux acteurs associatifs du territoire (GGB, Miksaj, Bik an nou) ;

10. Mise à disposition d’un local de la ville à l’association Horizon Wheels ;

11. Appel à projets “fonds publics et territoires 2026” ;

12. Constitution d’un groupement de commandes entre la ville et le CCAS ;

13. Adoption du protocole d’accord transactionnel avec la société Horizon Multi-Service (HMS) concernant des prestations réalisées au stade Roger Zami dans le cadre de la Concacaf ;

14. Clôture de l’opération de concession RHI MANGOT- Rétrocession foncière ;

15. Clôture de l’opération de concession RHI Grand-Baie- Rétrocession foncière ;

16. Clôture de l’opération de concession RHI Arrière-Bourg- Rétrocession foncière

Séance publique