Séance du Conseil municipal du 31 juillet 2025 9h

Le Conseil municipal se réunit en 29ème séance ordinaire le jeudi 31 Juillet 2025 à 9h, à la salle du conseil, mairie du Gosier.

L’ordre du jour est le suivant :

1. Délibération relative à la mise en oeuvre de la formation “Porter un autre regard sur l’accueil de l’enfant en situation de handicap” à destination des ATSEM et animateurs de la ville ;

2. Délibération cadre autorisant la collectivité à organiser et financer les formations réglementaires obligatoires nécessaires à l’exercice des missions des agents municipaux ;

3. Délibération relative à l’achat de carte professionnelle de police municipale ;

4. Création de poste au tableau des effectifs ;

5. Autorisation du Conseil Municipal donnée au Maire à signer le bon de commande N°25DMA#0022 ;

6. Autorisation du Conseil Municipal donnée au Maire à signer le bon de commande N° 25DMA#0021 ;

7. Autorisation du Conseil Municipal donnée au Maire à signer le bon de commande N° 25DMA#0020 ;

8. Autorisation du Conseil Municipal donnée au Maire à signer le bon de commande N° 25DMA#0019 ;
9. Autorisation donnée au Maire à signer le bon de commande N° 25DMA#0018 ;

10. Autorisation du Conseil Municipal donnée au Maire à signer le bon de commande N° 25DMA#0017 ;

11. Autorisation du Conseil Municipal donnée au Maire à signer le bon de commande N° 25DMA#0016 ;

12. Autorisation du Conseil Municipal donnée au Maire à signer le bon de commande N° 25DMA#0015 ;

13. Autorisation du Conseil Municipal donnée au Maire à signer le bon de commande N° 25DMA#0014 ;

14. Autorisation du Conseil Municipal donnée au Maire à signer le bon de commande N° 25DMA#0013 ;

15.Autorisation du Conseil Municipal donnée au maire à signer l’EXE 2 2025-0149 pour la location de nacelles ;

16.Autorisation du Conseil Municipal donnée au Maire à signer le bon de commande N°BC 253 D##64 pour l’enlèvement d’un essaim d’abeilles ;

17. Projet “Un Gosier vert “ : Autorisation donnée au Maire de solliciter et suivre les financements ;

18. Autorisation du Conseil Municipal donnée au maire à signer le bon de commande n° 25DF##0176 ligne 2 ;

19. Autorisation du Conseil Municipal donnée au maire à signer le bon commande n° DDCA108 ;

20. Autorisation du Conseil Municipal donnée au maire à signer le bon commande n°25DF##0176 ligne 1 ;

21. Autorisation du Conseil Municipal donnée au maire à signer le bon de commande N° 205/0145 selon l’engagement 25DIB#0211 ;

22. Autorisation du Conseil Municipal donnée au Maire à signer le bon de commande N° 2025/0144 selon l’engagement 25DIB#0208 ;

23. Autorisation du Conseil Municipal donnée au Maire à signer le bon de commande N°2025/0143 selon l’engagement 25DIB#0207 ;

24. Autorisation du Conseil Municipal donnée au Maire à signer le bon de commande N° 2025/0142 selon l’engagement 25DIB#0204 ;

25. Autorisation du Conseil Municipal donnée au Maire à signer le bon de commande N° 2025/0141 selon l’engagement 25DIB#0205 ;

26. Autorisation du Conseil Municipal donnée au Maire à signer le bon de commande N° 2025/0140 selon l’engagement 25DIB#0206 ;

27. Autorisation du Conseil Municipal donnée au Maire à signer le bon de commande N° 2025/0139 selon l’engagement 25DIB#0209 ;

28. Autorisation du Conseil Municipal donnée au Maire à signer le bon de commande N° 2025/0138 selon l’engagement 25DIB#0210 ;

29. Autorisation du Conseil Municipal donnée au Maire à signer le bon de commande N° 2025/0136 selon l’engagement 25DIB#0218 ;

30. Autorisation du Conseil Municipal donnée au Maire à signer le bon de commande N°2025-0137 selon l’engagement 25DIB#0219 ;

31. Autorisation du Conseil Municipal donnée au Maire à signer le bon de commande N° 2025/0135 selon l’engagement 25DIB#0217 ;

32. Autorisation du Conseil Municipal donnée au maire à signer le bon de commande N°25DIB0220 ;

33. Autorisation du Conseil Municipal donnée au maire à signer le bon de commande N°25DIB#0215 ;

34. Autorisation du Conseil Municipal donnée au maire à signer le bon de commande N°25DIB#0214 ;

35. Autorisation du Conseil Municipal donnée au maire à signer le bon de commande N°25DIB#0213 ;

36. Autorisation du Conseil Municipal donnée au maire à signer le bon de commande N°25DIB#0212 ;

37. Autorisation du Conseil Municipal donnée au maire à signer le bon de commande N°25DIB#0195 ;

38. Autorisation du Conseil Municipal donnée du Maire à signer, exécuter le marché subséquent 22F-EPI-001-MS5.3 pour le flocage de vêtements pour la Brigade Relais Usager de la Ville du Gosier ;

39. Autorisation du Conseil Municipal donnée au Maire à signer exécuter le marché subséquent 22F-EPI-001-MS1.2 pour la fourniture de gilets pare-balles pour la Police Municipale de la Ville du Gosier ;

40. Autorisation donnée au Maire à signer les conventions et documents relatifs à l’appel à projets “fonds publics et territoires 2025” ;

41. Autorisation du Conseil Municipal donnée au Maire à signer les EXE2 pour l’acquisition de mobilier scolaire N°25DF##0191 ;

42. Autorisation donnée au Maire pour signer l’avenant 3 du marché N°24T-DP-006 ;

43. Autorisation donnée au Maire de représenter la Commune dans les actions en justice ;

44. Autorisation du Conseil Municipal donnée au Maire à signer le contrat de maintenance du téléphone satellitaire - Engagement n° 25DGPR0025 ;

45. Modalités d’exécution des marchés publics notifiés et en cours de passation ;

46. Autorisation du Conseil Municipal donnée au Maire à signer L’EXE 2 N° 2025/043 - Engagement n° 25DCGM0071 ;

47. Autorisation du Conseil Municipal donnée au Maire à signer L’EXE 2 N°2025/055 - Engagement n°25DCGM0058 ;

48. Autorisation du Conseil Municipal donnée au Maire à signer L’EXE 2 N°2025/062 - Engagement n°25DCGM0058 ;

49. Autorisation du Conseil Municipal donnée au Maire à signer L’EXE 2 N°2025/064 - Engagement n°25DCGM0072 ;

50. Autorisation du Conseil Municipal donnée au Maire à signer L’EXE 2 N°2025/070 - Engagement N°25DCGM0058 ;

51. Autorisation du Conseil Municipal donnée au Maire à signer L’EXE 2 N°2025/076 Engagement N°25DCGM0073 ;

52. Autorisation du Conseil Municipal donnée au Maire à signer L’EXE 2 N°2025/076 - Engagement N°25DCGM0074 ;

53. Autorisation du Conseil Municipal donnée au Maire à signer L’EXE 2 2025/047 - Engagement N°25DCGM0070 ;

54. Information au conseil municipal sur le rapport d’activité territorialisé de la CARL 2024

Séance publique