Séance du Conseil municipal du 7 novembre 2024

Le Conseil municipal du Gosier se réunit en 6ème séance ordinaire le jeudi 7 novembre 2024 à 18h, salle du conseil, mairie du Gosier.

L’ordre du jour est le suivant :

1. Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 Septembre 2024 ;
2. Convention de partenariat entre la ville du Gosier et la Région Guadeloupe concernant les actions mutualisées de proximité pour l’accompagnement à l’autonomisation et l’épanouissement des jeunes de la ville ;
3. Adoption du protocole d’accord transactionnel entre la commune du Gosier et la SEMAG portant sur la clôture des opérations de Mangot, Arrière Bourg et Grand-Baie ;
4. Acquisition des parcelles cadastrées CA 482 et CA 1006 sises « rue du Père Coudray » au Gosier - Portage foncier par Terres Caraïbes - EPF Guadeloupe- Saint-Martin ;
5. Subvention exceptionnelle octroyée au Comité Mister Royal Guadeloupe pour la participation de Monsieur Joélick SCHOL dans le cadre de l’élection de “Mister France 2025” ;
6. Règlement d’attribution des subventions ;
7. Prise en charge des récompenses de la compétition des boeufs tirants dans le cadre de la fête patronale 2024 ;
8. Abrogation de la délibération n°CM-2023-6S-DCG-54 du 11 juillet 2023 et fixation des nouveaux tarifs plafonds pour les activités réalisées dans le cadre de la régie du Palais des Sports et de la Culture ;
9. Régularisation des loyers du terrain de football de Saint-Félix ;
10. Création de postes au tableau des effectifs ;
11. Rapport égalité Femmes/Hommes - Année 2023 ;
12. Rapport d’orientation budgétaire 2025 de la Ville du Gosier ;
13. Rapport d’orientation budgétaire 2025 du Palais des Sports et de la Culture du Gosier ;
14. Projet de décision modificative n°2 au budget 2024 de la Ville ;
15. Désignation des nouveaux membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) ;
16. Désignation des nouveaux membres de la Commission Communale pour l’Accessibilité (CCA) ;
17. Modification des statuts de la régie à autonomie financière pour l’exploitation du Palais des Sports et de la Culture du Gosier ;
18. Adoption du Protocole d’Accord Transactionnel avec le prestataire FRUIDOM (livraison de denrées alimentaires) ;
19. Adoption du Protocole d’Accord Transactionnel avec le prestataire CANIPORC (livraison de denrées alimentaires) ;
20. Adoption du Protocole d’Accord Transactionnel avec le prestataire CTE CARAÏBES ;
21. Modification de la délibération CM-2024-4S-DAJA-33 du 20 juin 2024relative au projet de Protocole d’Accord Transactionnel avec la société de location de véhicules EUROPCAR ;
22. Adoption du Protocole d’Accord Transactionnel avec le prestataire PRO A PRO (livraison de denrées alimentaires) ;
23. Liste des marchés conclus en 2023-2024 en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Information au Conseil municipal ;
24. Note d’information au Conseil Municipal portant sur l’avis n°2024-0024 rendu le 5 septembre 2024 par la Chambre Régionale des Comptes de la Guadeloupe ;
25. Note d’information au Conseil Municipal portant sur l’octroi de la protection fonctionnelle à Madame Sylvia HENRY, Conseillère municipale de la ville du Gosier ;
26. Note d’information au Conseil Municipal portant sur l’octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur Jules FRAIR, Conseiller municipal de la ville du Gosier.