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Conseil Municipal
Articles
Compte-rendu de la séance du Conseil...
Juin 2016 Comptes-rendus de séances et listes des délibérationsCompte-rendu sommaire de la séance du Conseil Municipal du 23 juin 2016.
Adoption du compte de gestion 2015...
Juin 2016 Délibérations de la mandature 2014-2020Le compte de gestion de l’exercice 2015 présente un résultat excédentaire de 3.944.386,10€.
Projet d’apurement des restes à...
Juin 2016 Délibérations de la mandature 2014-2020La ville prévoit chaque année à son budget près de 50 millions de recettes.
Ces recettes font...
Adoption du compte administratif...
Juin 2016 Délibérations de la mandature 2014-2020Véritable bilan financier du budget communal, le compte administratif (CA) permet d’établir une...
Adoption du compte administratif...
Juin 2016 Délibérations de la mandature 2014-2020Véritable bilan financier du budget de l’office de tourisme, le compte administratif (CA) permet...
Adoption du compte de gestion 2015...
Juin 2016 Délibérations de la mandature 2014-2020Le compte de gestion de l’exercice 2015 présente un résultat excédentaire de 21 802,48 €.Celui-ci...
Adoption du compte de gestion 2015...
Juin 2016 Délibérations de la mandature 2014-2020Aucune écriture comptable n’a été enregistrée en 2015, eu égard au démarrage des activités qu’à...
Adoption du compte administratif...
Juin 2016 Délibérations de la mandature 2014-2020Véritable bilan financier du palais des Sports, le compte administratif (CA) permet d’établir une...
Subvention allouée à la maison d’assistant
Juin 2016 Délibérations de la mandature 2014-2020La maison d’assistantes maternelles (MAM) dénommée “Soleil d’enfants” s’est installée à la route de...
Renouvellement du conventionnement...
Juin 2016 Délibérations de la mandature 2014-2020La Réforme des Rythmes scolaires, consacrée par le décret n°2013-77 du 24 janvier 2013, introduit...
Règlement intérieur du Conseil municipal
Mars 2016 Historique des mandatures passéesLa loi d’orientation n° 92-125 du 6 février 1992 relative à l’Administration Territoriale de la...
Séance du Conseil municipal du 25...
Février 2016 Les séances du Conseil MunicipalJean-Pierre DUPONT, Maire du Gosier, informe que la prochaine séance du Conseil Municipal se...
