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Conseil Municipal
Articles
Séance du conseil municipal du jeudi...
Octobre 2019 Les séances du Conseil MunicipalLa prochaine séance du conseil municipal se tiendra jeudi 31 octobre 2019 à 19h à la salle Jacques...
Compte-rendu de la séance du conseil...
Juillet 2019 Comptes-rendus de séances du Conseil municipalL’An Deux Mille Dix-Neuf, le Mardi Vingt-Cinq du mois de Juin à dix-huit heures, le Conseil...
Séance du conseil municipal du 25...
Juin 2019 Les séances du Conseil MunicipalLa prochaine séance du Conseil municipal se tiendra mardi 25 juin 2019 à 18h, à la salle du...
Compte-rendu de la séance du conseil...
Mai 2019 Comptes-rendus de séances du Conseil municipalL’An Deux Mille Dix-Neuf, le Mardi Quatorze du mois de Mai à dix-huit heures, le Conseil...
Séance du conseil municipal du 26...
Mars 2019 Les séances du Conseil MunicipalLa prochaine séance du conseil municipal se tiendra le mardi 26 mars 2019 à 18h, à la salle du...
Compte-rendu de la séance du conseil...
Décembre 2018 Comptes-rendus de séances du Conseil municipalL’An Deux Mille Dix-Huit, le Mardi Dix-huit du mois de Décembre à dix heures, le Conseil Municipal...
Compte-rendu de la séance du Conseil...
Novembre 2018 Comptes-rendus de séances du Conseil municipalL’An Deux Mille Dix-Huit, le Mardi Treize du mois de Novembre à dix-huit heures, le Conseil...
Séance du Conseil Municipal du 26...
Avril 2018 Les séances du Conseil MunicipalLa prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra jeudi 26 avril 2018 à 18h à la Salle du...
APPROBATION DU PROJET D’EMBELLISSEMENT
Mars 2018 Délibérations de la mandature 2014-2020Le projet d’embellissement du Bourg émane d’une forte volonté politique d’améliorer le cadre de vie...
CRÉATION DE POSTE AU TABLEAU DES...
Mars 2018 Délibérations de la mandature 2014-2020Afin de permettre la prise en compte de l’évolution des besoins de service, il s’avère nécessaire...
FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES...
Mars 2018 Délibérations de la mandature 2014-2020Par délibération en date du 28 mai 2009, le Conseil municipal de la ville du Gosier a décidé...
MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°...
Mars 2018 Délibérations de la mandature 2014-2020Par délibération n°CM-2017-7S-DAU-119, en date du 14 décembre 2017, le Conseil municipal a approuvé...
