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Conseil Municipal
Articles
ACQUISITION PAR LA COMMUNE DU...
Mars 2018 Délibérations de la mandature 2014-2020Dans la continuité de la mise en oeuvre du projet d’aménagement d’un espace ludique à Leroux,...
INCORPORATION DE BIENS PRÉSUMÉS SANS...
Mars 2018 Délibérations de la mandature 2014-2020La loi du 13 août 2004, relative aux libertés et aux responsabilités locales, attribue la...
PRISE EN CHARGE DE TITRES DE TRANSPORT
Mars 2018 Délibérations de la mandature 2014-2020Deux jeunes sportifs de l’association “Espoir du Sud” ont été sélectionnés pour participer à un stage...
CONTRIBUTION FINANCIÈRE DANS LE...
Mars 2018 Délibérations de la mandature 2014-2020Madame Suzy SAME, chef d’établissement du collège du Raizet, a sollicité la Municipalité pour un...
Séance du Conseil Municipal du 5...
Mars 2018 Les séances du Conseil MunicipalLa prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra lundi 5 mars 2018 à 18h à la Salle du Conseil...
Recrutements d’agents contractuels...
Janvier 2018 Délibérations de la mandature 2014-2020En application des dispositions de l’article 3 de la loi n ° 84-53 du 26 janvier 1984, les...
Retrait de la commune de Gosier au...
Janvier 2018 Délibérations de la mandature 2014-2020Par délibération n°CM-2016-7S-DAJ-75 en date du 27 octobre 2016, la ville du Gosier a sollicité...
Approbation du rapport de la Commission
Janvier 2018 Délibérations de la mandature 2014-2020La Ville du Gosier est membre depuis le 1er janvier 2015 de la communauté d’agglomération “La...
Compte-rendu sommaire du Conseil...
Janvier 2018 Comptes-rendus de séances du Conseil municipalL’An Deux Mille Dix-Huit, le Lundi Vingt-Neuf du mois de Janvier à dix-huit heures, le Conseil...
Séance du Conseil Municipal du 29...
Janvier 2018 Les séances du Conseil MunicipalLa prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra lundi 29 janvier 2018 à 18h à la Salle du...
Subventions de fonctionnement...
Décembre 2017 Délibérations de la mandature 2014-2020Dans le cadre de sa politique associative, le Conseil municipal octroie chaque année aux...
DÉLIBÉRATION PORTANT ADHÉSION DE LA...
Décembre 2017 Délibérations de la mandature 2014-2020L’évaluation des politiques publiques constitue l’un des leviers majeurs pour améliorer à la fois...
