Conseil Municipal

Articles

FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANT - APPEL D'OFFRES OUVERT

FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES...

Mars 2018 Délibérations de la mandature 2014-2020
Par délibération en date du 28 mai 2009, le Conseil municipal de la ville du Gosier a décidé...
MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° CM-2017-7S-DAU-119 EN DATE DU 14 DÉCEMBRE 2017 - ACQUISITION PAR LA COMMUNE DU FONCIER CADASTRÉ AR 66 SIS À LEROUX

MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°...

Mars 2018 Délibérations de la mandature 2014-2020
Par délibération n°CM-2017-7S-DAU-119, en date du 14 décembre 2017, le Conseil municipal a approuvé...
ACQUISITION PAR LA COMMUNE DU FONCIER CADASTRÉ AR 218 SIS À LEROUX

ACQUISITION PAR LA COMMUNE DU...

Mars 2018 Délibérations de la mandature 2014-2020
Dans la continuité de la mise en oeuvre du projet d’aménagement d’un espace ludique à Leroux,...
INCORPORATION DE BIENS PRÉSUMÉS SANS MAÎTRE DANS LE DOMAINE COMMUNAL

INCORPORATION DE BIENS PRÉSUMÉS SANS...

Mars 2018 Délibérations de la mandature 2014-2020
La loi du 13 août 2004, relative aux libertés et aux responsabilités locales, attribue la...
PRISE EN CHARGE DE TITRES DE TRANSPORT EN VUE DE LA PARTICIPATION D'ADMINSITRES À UN STAGE DE PERFECTIONNEMENT DE CYCLISME EN ESPAGNE

PRISE EN CHARGE DE TITRES DE TRANSPORT

Mars 2018 Délibérations de la mandature 2014-2020
Deux jeunes sportifs de l’association “Espoir du Sud” ont été sélectionnés pour participer à un stage...
CONTRIBUTION FINANCIÈRE DANS LE CADRE D'UN VOYAGE PÉDAGOGIQUE EN ÉCOSSE AU PROFIT DE DEUX ÉLÈVES GOSIÉRIENS DU COLLÈGE DU RAIZET

CONTRIBUTION FINANCIÈRE DANS LE...

Mars 2018 Délibérations de la mandature 2014-2020
Madame Suzy SAME, chef d’établissement du collège du Raizet, a sollicité la Municipalité pour un...
Séance du Conseil Municipal du 5 mars 2018

Séance du Conseil Municipal du 5...

Mars 2018 Les séances du Conseil Municipal
La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra lundi 5 mars 2018 à 18h à la Salle du Conseil...
Recrutements d'agents contractuels en application des articles 3 et 3-1 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 pour les accroissements temporaires et saisonniers d'activité et les remplacements

Recrutements d’agents contractuels...

Janvier 2018 Délibérations de la mandature 2014-2020
En application des dispositions de l’article 3 de la loi n ° 84-53 du 26 janvier 1984, les...
Retrait de la commune de Gosier au Syndicat Intercommunal de la Piscine Gosier/Abymes/Pointe-à-Pitre (SIPGAP)

Retrait de la commune de Gosier au...

Janvier 2018 Délibérations de la mandature 2014-2020
Par délibération n°CM-2016-7S-DAJ-75 en date du 27 octobre 2016, la ville du Gosier a sollicité...
Approbation du rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) en date du 23 octobre 2017

Approbation du rapport de la Commission

Janvier 2018 Délibérations de la mandature 2014-2020
La Ville du Gosier est membre depuis le 1er janvier 2015 de la communauté d’agglomération “La...
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 29 janvier 2018

Compte-rendu sommaire du Conseil...

Janvier 2018 Comptes-rendus de séances et listes des délibérations
L’An Deux Mille Dix-Huit, le Lundi Vingt-Neuf du mois de Janvier à dix-huit heures, le Conseil...
Séance du Conseil Municipal du 29 janvier 2018

Séance du Conseil Municipal du 29...

Janvier 2018 Les séances du Conseil Municipal
La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra lundi 29 janvier 2018 à 18h à la Salle du...