Conseil Municipal

Articles

Subventions de fonctionnement allouées aux associations - Exercice 2018

Subventions de fonctionnement...

Décembre 2017 Délibérations de la mandature 2014-2020
Dans le cadre de sa politique associative, le Conseil municipal octroie chaque année aux...
DÉLIBÉRATION PORTANT ADHÉSION DE LA COMMUNE À L'ASSOCIATION “SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE L'EVALUATION” (SFE)

DÉLIBÉRATION PORTANT ADHÉSION DE LA...

Décembre 2017 Délibérations de la mandature 2014-2020
L’évaluation des politiques publiques constitue l’un des leviers majeurs pour améliorer à la fois...
Rapport d'activité 2016 du SYMEG

Rapport d’activité 2016 du SYMEG

Décembre 2017 Délibérations de la mandature 2014-2020
Le Président du Syndicat Mixte d’Electricité de la Guadeloupe (SyMEG) a adressé à la Ville le...
Prise en charge de frais d'obsèques d'un administré

Prise en charge de frais d’obsèques...

Décembre 2017 Délibérations de la mandature 2014-2020
Le code général des collectivités territoriales dispose dans son article L.2213-7 que le Maire...
DÉLIBÉRATION CADRE ORGANISANT L'ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES MUNICIPALES

DÉLIBÉRATION CADRE ORGANISANT L’ÉVALUATION

Décembre 2017 Délibérations de la mandature 2014-2020
L’objet premier de l’évaluation des politiques publiques est de s’assurer de la pertinence d’un...
Proposition d'accord transactionnel entre la commune du Gosier, le SYVADE et la SAS Nicollin Antilles

Proposition d’accord transactionnel...

Décembre 2017 Délibérations de la mandature 2014-2020
La commune du Gosier a conclu un marché de collecte des déchets ménagers et assimilés avec la SAS...
Subventions allouées aux associations dans le cadre de l'appel à projets - Exercice 2018

Subventions allouées aux associations

Décembre 2017 Délibérations de la mandature 2014-2020
Dans le cadre de sa politique visant à encourager le dynamisme des associations qui œuvrent sur...
Aides exceptionnelles octroyées aux habitants de Belle-Plaine suite au passage de l'ouragan Maria

Aides exceptionnelles octroyées aux...

Décembre 2017 Délibérations de la mandature 2014-2020
Certains quartiers de la ville du Gosier ont été très touchés par le passage de l’ouragan Maria en...
Acquisition par la commune du foncier cadastré AR 66 sis à Leroux

Acquisition par la commune du...

Décembre 2017 Délibérations de la mandature 2014-2020
Sur proposition des habitants du conseil de quartier n°2, un projet de loisirs dans le secteur...
Prescription de l'élaboration du règlement local de publicité (RLP) du Gosier

Prescription de l’élaboration du...

Décembre 2017 Délibérations de la mandature 2014-2020
La loi du 12 juillet 2010 dite Grenelle II, portant engagement national pour l’environnement,...
PARTENARIAT AVEC LA CHAÎNE LOCALE DE TÉLÉVISION “CANAL 10” POUR L'ANNÉE 2018

PARTENARIAT AVEC LA CHAÎNE LOCALE DE...

Décembre 2017 Délibérations de la mandature 2014-2020
Plus d’une vingtaine d’événements sont organisés au Gosier chaque année, et de nombreuses autres...
Modification de la délibération CM-2017-4S-DCG-54 relative à la création d'une régie principale pour les opérations d'avances et de recettes de la commune

Modification de la délibération...

Décembre 2017 Délibérations de la mandature 2014-2020
Par délibération n°CM-2015-8S-DF-80 du 15 octobre 2015, abrogée par les délibérations...