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Conseil Municipal
Articles
Rapport d’activité 2016 du SYMEG
Décembre 2017 Délibérations de la mandature 2014-2020Le Président du Syndicat Mixte d’Electricité de la Guadeloupe (SyMEG) a adressé à la Ville le...
Prise en charge de frais d’obsèques...
Décembre 2017 Délibérations de la mandature 2014-2020Le code général des collectivités territoriales dispose dans son article L.2213-7 que le Maire...
DÉLIBÉRATION CADRE ORGANISANT L’ÉVALUATION
Décembre 2017 Délibérations de la mandature 2014-2020L’objet premier de l’évaluation des politiques publiques est de s’assurer de la pertinence d’un...
Proposition d’accord transactionnel...
Décembre 2017 Délibérations de la mandature 2014-2020La commune du Gosier a conclu un marché de collecte des déchets ménagers et assimilés avec la SAS...
Subventions allouées aux associations
Décembre 2017 Délibérations de la mandature 2014-2020Dans le cadre de sa politique visant à encourager le dynamisme des associations qui œuvrent sur...
Aides exceptionnelles octroyées aux...
Décembre 2017 Délibérations de la mandature 2014-2020Certains quartiers de la ville du Gosier ont été très touchés par le passage de l’ouragan Maria en...
Acquisition par la commune du...
Décembre 2017 Délibérations de la mandature 2014-2020Sur proposition des habitants du conseil de quartier n°2, un projet de loisirs dans le secteur...
Prescription de l’élaboration du...
Décembre 2017 Délibérations de la mandature 2014-2020La loi du 12 juillet 2010 dite Grenelle II, portant engagement national pour l’environnement,...
PARTENARIAT AVEC LA CHAÎNE LOCALE DE...
Décembre 2017 Délibérations de la mandature 2014-2020Plus d’une vingtaine d’événements sont organisés au Gosier chaque année, et de nombreuses autres...
Modification de la délibération...
Décembre 2017 Délibérations de la mandature 2014-2020Par délibération n°CM-2015-8S-DF-80 du 15 octobre 2015, abrogée par les délibérations...
Fourniture de classes mobiles et...
Décembre 2017 Délibérations de la mandature 2014-2020Par délibération en date du 3 octobre 2017, le Conseil municipal a adopté le Plan d’Équipement...
Fourniture de repas en liaison...
Décembre 2017 Délibérations de la mandature 2014-2020Le marché de fourniture de repas en liaison chaude pour les écoles du Gosier arrive à échéance le...
