Conseil Municipal

Articles

Avenant de prorogation au marché d'assurances de la ville

Avenant de prorogation au marché...

Décembre 2017 Délibérations de la mandature 2014-2020
Le marché public d’assurance notifié le 21 août 2014 à l’entreprise GRAS SAVOYE pour une durée de...
Marché public d'assurances pour les besoins de la ville (Appel d'offres ouvert)

Marché public d’assurances pour les...

Décembre 2017 Délibérations de la mandature 2014-2020
Le marché public d’assurance notifié le 24 août 2014 à l’entreprise GRAS SAVOYE couvrant la commune...
Avenant n°1 au marché d'installation, de location, d'entretien et de maintenance de sanitaires publics à entretien automatique

Avenant n°1 au marché d’installation,...

Décembre 2017 Délibérations de la mandature 2014-2020
Le marché d’installation, de location d’entretien et de maintenance de sanitaires publics à...
Budget primitif 2018 de la Ville du Gosier

Budget primitif 2018 de la Ville du...

Décembre 2017 Délibérations de la mandature 2014-2020
Par délibération en date du 13 novembre 2017, le Conseil municipal a approuvé le débat sur les...
Autorisation générale de poursuites au comptable public

Autorisation générale de poursuites...

Décembre 2017 Délibérations de la mandature 2014-2020
Lors de la séance du Conseil municipal en date du 30 juin 2015, l’assemblée délibérante a accordé...
Vote des taux des taxes méanges

Vote des taux des taxes méanges

Décembre 2017 Délibérations de la mandature 2014-2020
Dans le respect des grandes orientations du budget 2018, le Conseil municipal est invité à se...
Budget primitif 2018 du Palais des sports et de la culture du Gosier

Budget primitif 2018 du Palais des...

Décembre 2017 Délibérations de la mandature 2014-2020
Le Conseil municipal est invité à délibérer sur le projet de budget primitif du Palais des sports,...
Décision modificative n°3 au budget 2017 de la ville du Gosier

Décision modificative n°3 au budget...

Décembre 2017 Délibérations de la mandature 2014-2020
De grands principes budgétaires régissent l’élaboration budgétaire, dont « l’annualité », qui impose...
Modification du PPI

Modification du PPI

Décembre 2017 Délibérations de la mandature 2014-2020
Lors de la séance du Conseil municipal en date du 17 décembre 2015, l’assemblée délibérante a...
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 14 décembre 2017

Compte-rendu sommaire du Conseil...

Décembre 2017 Comptes-rendus de séances du Conseil municipal
L’An Deux Mille Dix-Sept, le Jeudi Quatorze du mois de Décembre à neuf heures, le Conseil...
Séance du conseil municipal du 14 décembre 2017

Séance du conseil municipal du 14...

Décembre 2017 Les séances du Conseil Municipal
La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra jeudi 14 décembre 2017 à 9h à la Salle du...
Compte rendu sommaire du Conseil municipal du 14 novembre 2017

Compte rendu sommaire du Conseil...

Novembre 2017 Délibérations de la mandature 2014-2020
L’An Deux Mille Dix-Sept, le Mardi Quatorze du mois de Novembre à dix-huit heures, le Conseil...