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Conseil Municipal
Articles
Fourniture de classes mobiles et...
Décembre 2017 Délibérations de la mandature 2014-2020Par délibération en date du 3 octobre 2017, le Conseil municipal a adopté le Plan d’Équipement...
Fourniture de repas en liaison...
Décembre 2017 Délibérations de la mandature 2014-2020Le marché de fourniture de repas en liaison chaude pour les écoles du Gosier arrive à échéance le...
Avenant de prorogation au marché...
Décembre 2017 Délibérations de la mandature 2014-2020Le marché public d’assurance notifié le 21 août 2014 à l’entreprise GRAS SAVOYE pour une durée de...
Marché public d’assurances pour les...
Décembre 2017 Délibérations de la mandature 2014-2020Le marché public d’assurance notifié le 24 août 2014 à l’entreprise GRAS SAVOYE couvrant la commune...
Avenant n°1 au marché d’installation,...
Décembre 2017 Délibérations de la mandature 2014-2020Le marché d’installation, de location d’entretien et de maintenance de sanitaires publics à...
Budget primitif 2018 de la Ville du...
Décembre 2017 Délibérations de la mandature 2014-2020Par délibération en date du 13 novembre 2017, le Conseil municipal a approuvé le débat sur les...
Autorisation générale de poursuites...
Décembre 2017 Délibérations de la mandature 2014-2020Lors de la séance du Conseil municipal en date du 30 juin 2015, l’assemblée délibérante a accordé...
Vote des taux des taxes méanges
Décembre 2017 Délibérations de la mandature 2014-2020Dans le respect des grandes orientations du budget 2018, le Conseil municipal est invité à se...
Budget primitif 2018 du Palais des...
Décembre 2017 Délibérations de la mandature 2014-2020Le Conseil municipal est invité à délibérer sur le projet de budget primitif du Palais des sports,...
Décision modificative n°3 au budget...
Décembre 2017 Délibérations de la mandature 2014-2020De grands principes budgétaires régissent l’élaboration budgétaire, dont « l’annualité », qui impose...
Modification du PPI
Décembre 2017 Délibérations de la mandature 2014-2020Lors de la séance du Conseil municipal en date du 17 décembre 2015, l’assemblée délibérante a...
Compte-rendu sommaire du Conseil...
Décembre 2017 Comptes-rendus de séances et listes des délibérationsL’An Deux Mille Dix-Sept, le Jeudi Quatorze du mois de Décembre à neuf heures, le Conseil...
