Conseil Municipal
Articles

Présentation du rapport annuel en...
Novembre 2016 Délibérations de la mandature 2014-2020En application de la loi n°2014-873 du 4 août 2014 pour l’égalité réelle entre les femmes et les...

Débat d’orientation budgétaire 2017
Novembre 2016 Délibérations de la mandature 2014-2020Le débat des orientations budgétaires constitue un moment essentiel de la vie d’une collectivité...

Approbation des rapports de la...
Novembre 2016 Délibérations de la mandature 2014-2020La ville est membre depuis le 1er janvier 2015 de la communauté d’agglomération “ La Riviéra du...

Création de postes au tableau des...
Novembre 2016 Délibérations de la mandature 2014-2020Afin de prendre en compte l’évolution des besoins des services et les évolutions de carrière des...

Projet de travaux dans les écoles et...
Novembre 2016 Délibérations de la mandature 2014-2020Le projet de “rénovation énergétique des écoles et de la crèche” présenté le 27 juillet 2015, a été...

Abrogation de la délibération n°...
Novembre 2016 Délibérations de la mandature 2014-2020Dans la perspective d’une meilleure organisation et d’une rationalisation des dépenses, la Ville...

Séance du Conseil Municipal du 22...
Novembre 2016 Délibérations de la mandature 2014-2020Compte-rendu sommaire de la séance du Conseil municipal du 22 novembre 2016, affiché en mairie le...

Exploitation des jeux du casino...
Octobre 2016 Délibérations de la mandature 2014-2020L’exploitation des jeux du Casino a été déléguée à la SAS GOSIER LES BAINS dans le cadre d’un contrat...

Installation, location, entretien...
Octobre 2016 Délibérations de la mandature 2014-2020La ville a lancé une consultation pour l’installation, la location et l’entretien de quatre...

Dératisation, désinsectisation,...
Octobre 2016 Délibérations de la mandature 2014-2020La présente consultation a pour objet la dératisation, la désinsectisation, la désinfection des...

Missions de vérification et de...
Octobre 2016 Délibérations de la mandature 2014-2020Conformément à la réglementation, la Ville doit effectuer des vérifications périodiques dans les...

Mise en place de la protection...
Octobre 2016 Délibérations de la mandature 2014-2020La protection fonctionnelle du fonctionnaire est encadrée par l’article 11 de la loi du 13...