Conseil Municipal

Articles

Présentation du rapport annuel en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

Présentation du rapport annuel en...

Novembre 2016 Délibérations de la mandature 2014-2020
En application de la loi n°2014-873 du 4 août 2014 pour l’égalité réelle entre les femmes et les...
Débat d'orientation budgétaire 2017

Débat d’orientation budgétaire 2017

Novembre 2016 Délibérations de la mandature 2014-2020
Le débat des orientations budgétaires constitue un moment essentiel de la vie d’une collectivité...
Approbation des rapports de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) en date du 28 octobre et 8 novembre 2016

Approbation des rapports de la...

Novembre 2016 Délibérations de la mandature 2014-2020
La ville est membre depuis le 1er janvier 2015 de la communauté d’agglomération “ La Riviéra du...
Création de postes au tableau des effectifs

Création de postes au tableau des...

Novembre 2016 Délibérations de la mandature 2014-2020
Afin de prendre en compte l’évolution des besoins des services et les évolutions de carrière des...
Projet de travaux dans les écoles et la crèche municipale

Projet de travaux dans les écoles et...

Novembre 2016 Délibérations de la mandature 2014-2020
Le projet de “rénovation énergétique des écoles et de la crèche” présenté le 27 juillet 2015, a été...
Abrogation de la délibération n° CM-2016-5S-DCG-55 du 19 juillet 2016 relative à la création d'une régie principale pour les opérations d'avances et de recettes de la commune

Abrogation de la délibération n°...

Novembre 2016 Délibérations de la mandature 2014-2020
Dans la perspective d’une meilleure organisation et d’une rationalisation des dépenses, la Ville...
Séance du Conseil Municipal du 22 novembre 2016

Séance du Conseil Municipal du 22...

Novembre 2016 Délibérations de la mandature 2014-2020
Compte-rendu sommaire de la séance du Conseil municipal du 22 novembre 2016, affiché en mairie le...
Exploitation des jeux du casino (Rapport annuel du délégataire – Exercice 2014 - 2015)

Exploitation des jeux du casino...

Octobre 2016 Délibérations de la mandature 2014-2020
L’exploitation des jeux du Casino a été déléguée à la SAS GOSIER LES BAINS dans le cadre d’un contrat...
Installation, location, entretien et maintenance de sanitaires publics à entretien automatique

Installation, location, entretien...

Octobre 2016 Délibérations de la mandature 2014-2020
La ville a lancé une consultation pour l’installation, la location et l’entretien de quatre...
Dératisation, désinsectisation, désinfection des écoles, bâtiments communaux et parcs – Appel d'offre ouvert

Dératisation, désinsectisation,...

Octobre 2016 Délibérations de la mandature 2014-2020
La présente consultation a pour objet la dératisation, la désinsectisation, la désinfection des...
Missions de vérification et de contrôles périodiques dans les bâtiments communaux –Appel d'offres ouvert européen

Missions de vérification et de...

Octobre 2016 Délibérations de la mandature 2014-2020
Conformément à la réglementation, la Ville doit effectuer des vérifications périodiques dans les...
Mise en place de la protection fonctionnelle pour deux agents

Mise en place de la protection...

Octobre 2016 Délibérations de la mandature 2014-2020
La protection fonctionnelle du fonctionnaire est encadrée par l’article 11 de la loi du 13...