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Délibération CCAS
Articles
Liste des délibérations : séances du...
3 mars ActualitésVous retrouvez la liste des délibérations votées en conseil d’administration du CCAS du Gosier pour...
Débat sur les orientations budgétaires
3 mars Délibérations du Conseil d’Administration du CCASLa délibération correspondante n° CA-2022-6S-CCAS-32 est consultable et téléchargeable ci-dessous...
Présentation du rapport annuel...
3 mars Délibérations du Conseil d’Administration du CCASLa délibération correspondante n° CA-2022-6S-CCAS-31 est consultable et téléchargeable ci-dessous...
Approbation du règlement des aides...
3 mars Délibérations du Conseil d’Administration du CCASLa délibération correspondante n° CA-2022-5S-CCAS-29 est consultable et téléchargeable ci-dessous...
Protection sociale des agents du...
3 mars Délibérations du Conseil d’Administration du CCASLa délibération correspondante n° CA-2022-5S-CCAS-28 est consultable et téléchargeable ci-dessous...
Création d’une épicerie solidaire en...
3 mars Délibérations du Conseil d’Administration du CCASLa délibération correspondante n° CA-2022-5S-CCAS-27 est consultable et téléchargeable ci-dessous...
Adoption du règlement budgétaire et...
3 mars Délibérations du Conseil d’Administration du CCASLa délibération correspondante n° CA-2022-5S-CCAS-26 est consultable et téléchargeable ci-dessous...
Abrogation de la délibération relative à
3 mars Délibérations du Conseil d’Administration du CCASLa délibération correspondante n° CA-2022-5S-CCAS-25 est consultable et téléchargeable ci-dessous...
Adoption de la nomenclature M57
3 mars Délibérations du Conseil d’Administration du CCASLa délibération correspondante n° CA-2022-5S-CCAS-24 est consultable et téléchargeable ci-dessous...
Délégation de signature à la vice-président
3 mars Délibérations du Conseil d’Administration du CCASLa délibération corresondante n° CA-2022-4S-CCAS-20 est consultable et téléchargeable ci-dessous...
Signature électronique des parapheurs
3 mars Délibérations du Conseil d’Administration du CCASLa délibération correspondante n° CA-2022-4S-CCAS-19 est consultable et téléchargeable ci-dessous...
Renouvellement de la convention...
3 mars Délibérations du Conseil d’Administration du CCASLa délibération correspondante n° CA-2022-4S-CCAS-18 est consultable et téléchargeable ci-dessous...
