Réglementation

Articles

Arrêtés préfectoraux relatifs aux déboulés du 1er janvier 2019 organisés par les groupes Mas Ka Klé et Moun Ki Moun

Arrêtés préfectoraux relatifs aux...

Décembre 2018 Arrêtés municipaux | Autorisation, sécurité & travaux avec impact sur la circulation
Dans le cadre des déboulés organisés le mardi 1er janvier 2019, dans les communes de...
Arrêté N°2018 - 1939 Autorisant l'organisation de la soirée "White Party" le 31 décembre 2018

Arrêté N°2018 - 1939 Autorisant l’organisat

Décembre 2018 Arrêtés municipaux | Autorisation, sécurité & travaux avec impact sur la circulation
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE GUADELOUPE
Arrêté N°2018 - 1271 Réglementant la circulation et le stationnement à l'occasion de la 3ème étape de la manifestation “Rallye National Karukéra- Jarry show”, le dimanche 09 décembre 2018

Arrêté N°2018 - 1271 Réglementant la...

Novembre 2018 Arrêtés municipaux | Autorisation, sécurité & travaux avec impact sur la circulation
DÉPARTEMENT DE LA GUADELOUPE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Arrêté N°2018 - 1270 Réglementant la circulation et le stationnement, pour des interventions de fauchage, de Grande-Ravine à route de Bernard Du lundi 03 au vendredi 07 décembre 2018

Arrêté N°2018 - 1270 Réglementant la...

Novembre 2018 Arrêtés municipaux | Autorisation, sécurité & travaux avec impact sur la circulation
DÉPARTEMENT DE GUADELOUPE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Arrêté N°2018 - 1269 Réglementant la circulation et le stationnement, pour des interventions de fauchage de route de Pliane à Mare-Gaillard du lundi 26 au vendredi 30 novembre 2018

Arrêté N°2018 - 1269 Réglementant la...

Novembre 2018 Arrêtés municipaux | Autorisation, sécurité & travaux avec impact sur la circulation
DÉPARTEMENT DE GUADELOUPE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Arrêté N°2018 - 1268 Portant interdiction de vente à emporter et de consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique à l'occasion de la manifestation “Mèt a tambou Gozié tambours croisés” Le samedi 24 novembre 2018

Arrêté N°2018 - 1268 Portant interdiction

Novembre 2018 Arrêtés municipaux | Autorisation, sécurité & travaux avec impact sur la circulation
DÉPARTEMENT DE GUADELOUPE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Arrêté N°2018 - 1267 Réglementant la circulation et le stationnement au Boulodrome de la Datcha dans le cadre de la manifestation “Mèt a tambou Gozié tambours croisés” Le samedi 24 novembre 2018

Arrêté N°2018 - 1267 Réglementant la...

Novembre 2018 Arrêtés municipaux | Autorisation, sécurité & travaux avec impact sur la circulation
DÉPARTEMENT DE GUADELOUPE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Arrêté N°2018 - 1266 autorisant la manifestation "Mèt a tambou Gozié an lyannaj avè tambours croisés" au boulodrome de la Datcha-Bourg du Gosier, le samedi 24 novembre 2018

Arrêté N°2018 - 1266 autorisant la...

Novembre 2018 Arrêtés municipaux | Autorisation, sécurité & travaux avec impact sur la circulation
- En attente du texte de l’arrêté -
Arrêté N°2018 - 1265 Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux d'enfouissement d'un réseau électrique HTA (renforcement de zone) à la rue ALEXANDRE Justin Du jeudi 13 au vendredi 14 décembre 2018 (02 jrs)

Arrêté N°2018 - 1265 Réglementant la...

Novembre 2018 Arrêtés municipaux | Autorisation, sécurité & travaux avec impact sur la circulation
DÉPARTEMENT DE GUADELOUPE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Arrêté N°2018 - 1263 Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux d'enfouissement d'un réseau électrique HTA (renforcement de zone) au Boulevard du Général De Gaulle(RD119) -de l'entrée du chemin de la plage à l'entrée de la rue Théodore GISORS Du mardi 04 au mercredi 05 décembre 2018 (2 jrs)

Arrêté N°2018 - 1263 Réglementant la...

Novembre 2018 Arrêtés municipaux | Autorisation, sécurité & travaux avec impact sur la circulation
DÉPARTEMENT DE LA GUADELOUPE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Arrêté N° 2018 - 1262 Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux d'enfouissement d'un réseau électrique HTA (renforcement de zone) au chemin de la plage - Bourg du Gosier Le lundi 03 décembre 2018

Arrêté N° 2018 - 1262 Réglementant la...

Novembre 2018 Arrêtés municipaux | Autorisation, sécurité & travaux avec impact sur la circulation
DÉPARTEMENT DE GUADELOUPE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Arrêté n° 2018-1261 portant autorisation d'occupation du domaine public communal par le "Bus santé bô kaz", sur le parvis du Parc Paysager du Calvaire à Montauban dans le cadre de la journée mondiale de lutte contre le VIH/SIDA (du 1er décembre 2018), le vendredi 30 novembre 2018 de 09h à 13h

Arrêté n° 2018-1261 portant autorisation

Novembre 2018 Arrêtés municipaux | Autorisation, sécurité & travaux avec impact sur la circulation
– Attente du texte de l’arrêté -