Urbanisme & habitat

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Le guichet numérique des autorisations d'urbanisme, au service des usagers

Le guichet numérique des autorisations

Décembre 2022 Actualités
Depuis le 1er janvier 2022, conformément à l’article L.423-3 du code de l’urbanisme, issu de la loi...
Modification simplifiée n° 1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) du Gosier

Modification simplifiée n° 1 du Plan...

Décembre 2022 Le Plan Local d’Urbanisme (PLU)
La commune du Gosier, par arrêté municipal n° 2022-1995 en date du 1er septembre 2022, a prescrit...
La plage de la Datcha, un dossier pris à bras le corps par la municipalité du Gosier

La plage de la Datcha, un dossier...

Février 2021 Actualités
Le maire du Gosier, président de la CARL, Cédric Cornet s’était engagé devant la population les...
Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU

Bilan de la concertation et arrêt du...

Février 2021 Le Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Le PLU de la commune approuvé par délibération du Conseil municipal le 13 août 2015 a été annulé...
Travaux de la Datcha : Précisions de la Ville

Travaux de la Datcha : Précisions de...

Novembre 2018 Communiqués de presse
Gosier, le 1er Novembre 2018 — En ce jour de Toussaint, de nombreux usagers de la plage de la...
Convention de gestion locale de dépendances du domaine public maritime de la commune du Gosier

Convention de gestion locale de...

Avril 2018 Délibérations de la mandature 2014-2020
Par courrier en date du 13 octobre 2017, le Préfet de Région a présenté une proposition de...
Acquisition par la commune des fonciers cadastrés BZ 180 et BZ 181 sis au bourg

Acquisition par la commune des...

Avril 2018 Délibérations de la mandature 2014-2020
Le propriétaire des fonciers cadastrés BZ 180 et BZ 181 sis au Bourg, monsieur Pierre Alain...
Acquisition de la parcelle BL 98 sise Kervenou-Cocoyer par voie de préemption

Acquisition de la parcelle BL 98...

Avril 2018 Délibérations de la mandature 2014-2020
Le 5 mars 2018, une déclaration d’intention d’aliéner, relative à la cession amiable du foncier non...
ACQUISITION PAR LA COMMUNE DES FONCIERS CADASTRÉS BZ 932-933-934-935 SIS AU BOURG

ACQUISITION PAR LA COMMUNE DES...

Mars 2018 Délibérations de la mandature 2014-2020
Le foncier d’assiette de l’ancien local des Services Techniques de la ville, actuellement mis à...
MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° CM-2017-7S-DAU-119 EN DATE DU 14 DÉCEMBRE 2017 - ACQUISITION PAR LA COMMUNE DU FONCIER CADASTRÉ AR 66 SIS À LEROUX

MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°...

Mars 2018 Délibérations de la mandature 2014-2020
Par délibération n°CM-2017-7S-DAU-119, en date du 14 décembre 2017, le Conseil municipal a approuvé...
ACQUISITION PAR LA COMMUNE DU FONCIER CADASTRÉ AR 218 SIS À LEROUX

ACQUISITION PAR LA COMMUNE DU...

Mars 2018 Délibérations de la mandature 2014-2020
Dans la continuité de la mise en oeuvre du projet d’aménagement d’un espace ludique à Leroux,...
INCORPORATION DE BIENS PRÉSUMÉS SANS MAÎTRE DANS LE DOMAINE COMMUNAL

INCORPORATION DE BIENS PRÉSUMÉS SANS...

Mars 2018 Délibérations de la mandature 2014-2020
La loi du 13 août 2004, relative aux libertés et aux responsabilités locales, attribue la...