Urbanisme & habitat

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Le guichet numérique des autorisations d'urbanisme, au service des usagers

Le guichet numérique des autorisations

Décembre 2022 Actualités
Modification simplifiée n° 1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) du Gosier

Modification simplifiée n° 1 du Plan...

Décembre 2022 Le Plan Local d’Urbanisme (PLU)
La plage de la Datcha, un dossier pris à bras le corps par la municipalité du Gosier

La plage de la Datcha, un dossier...

Février 2021 Actualités
Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU

Bilan de la concertation et arrêt du...

Février 2021 Le Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Travaux de la Datcha : Précisions de la Ville

Travaux de la Datcha : Précisions de...

Novembre 2018 Communiqués de presse
Convention de gestion locale de dépendances du domaine public maritime de la commune du Gosier

Convention de gestion locale de...

Avril 2018 Délibérations de la mandature 2014-2020
Acquisition par la commune des fonciers cadastrés BZ 180 et BZ 181 sis au bourg

Acquisition par la commune des...

Avril 2018 Délibérations de la mandature 2014-2020
Acquisition de la parcelle BL 98 sise Kervenou-Cocoyer par voie de préemption

Acquisition de la parcelle BL 98...

Avril 2018 Délibérations de la mandature 2014-2020
ACQUISITION PAR LA COMMUNE DES FONCIERS CADASTRÉS BZ 932-933-934-935 SIS AU BOURG

ACQUISITION PAR LA COMMUNE DES...

Mars 2018 Délibérations de la mandature 2014-2020
MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° CM-2017-7S-DAU-119 EN DATE DU 14 DÉCEMBRE 2017 - ACQUISITION PAR LA COMMUNE DU FONCIER CADASTRÉ AR 66 SIS À LEROUX

MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°...

Mars 2018 Délibérations de la mandature 2014-2020
ACQUISITION PAR LA COMMUNE DU FONCIER CADASTRÉ AR 218 SIS À LEROUX

ACQUISITION PAR LA COMMUNE DU...

Mars 2018 Délibérations de la mandature 2014-2020
INCORPORATION DE BIENS PRÉSUMÉS SANS MAÎTRE DANS LE DOMAINE COMMUNAL

INCORPORATION DE BIENS PRÉSUMÉS SANS...

Mars 2018 Délibérations de la mandature 2014-2020