Approbation de l’avant-projet définitif (APD) concernant le projet de gymnase

Séance du conseil municipal du 10 novembre 2022

La délibération correspondante n° CM-2022-6S-DCPA-90 est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.

Acte rendu exécutoire le 25 novembre 2022
Référence de la délibération : CM-2022-6S-DCPA-90
Thématique :
Direction émettrice : Direction de la Commande Publique et des Achats

Documents joints

Services & Démarches

Consulter également

Instauration du droit de...

Séance du conseil municipal du 13 juin 2023 | 5ème séance ordinaire La délibération correspondante n° est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints. Acte rendu exécutoire le 28 juin 2023 Référence de la délibération : Thématique : Direction émettrice :

Approbation du nouveau program

Séance du conseil municipal du 22 décembre 2020

Accord-cadre pour le renforcem

Séance du conseil municipal du 2 février 2021