La délibération correspondante n° CM-2022-6S-DCPA-90 est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.
Approbation de l’avant-projet définitif (APD) concernant le projet de gymnase
Séance du conseil municipal du 10 novembre 2022
Acte rendu exécutoire le 25 novembre 2022
Référence de la délibération : CM-2022-6S-DCPA-90
Thématique :
Direction émettrice : Direction de la Commande Publique et des Achats
CM-2022-6S-DCPA-90
PDF - 