Acte rendu exécutoire le 13 janvier 2026.
Délibération CM-2025-40S-DCA-488 consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.
Délibération CM-2025-40S-DCA-488 du 18 décembre 2025 9h
Direction émettrice : Direction du Développement Culturel et Associatif
Acte rendu exécutoire le 13 janvier 2026.
Délibération CM-2025-40S-DCA-488 consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.
Conseil municipal du 18 décembre 2025 9h
Conseil municipal du 18 décembre 2025 9h
CM-2025-40S-CPA-538 : Autorisa
Conseil municipal du 18 décembre 2025 9h