Délibérations de la mandature 2014-2020

Date Titre
Octobre 2017 Adoption du plan d’équipement numérique des écoles de la Ville
Octobre 2017 Délégation de service public pour l’exploitation de la crèche de Mangot – Avenant n°1
Octobre 2017 Acquisition foncière par la Commune de la parcelle BP 550 DE 914 CA sise à Pliane
Octobre 2017 Décision modificative n°2 au budget 2017 de la ville du Gosier
Octobre 2017 Modification du plan pluriannuel des investissements 2016-2020
Juillet 2017 Mise en place de la protection fonctionnelle pour un agent
Juillet 2017 Adhésion de la Collectivité à l’Association des Archivistes Français
Juillet 2017 Prise en charge de la dotation du concours de danse prévu lors de l’action gozié dance holiday
Juillet 2017 Retrait de la commune de Bouillante au Syndicat Intercommunal pour la mise en valeur des plages et des sites touristiques de Guadeloupe (SIPS) - Avis du Conseil municipal
Juillet 2017 Approbation des modifications des statuts de la Communauté d’Agglomération “La Riviera du Levant”
Juillet 2017 Création de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes en situation de handicape
Juillet 2017 Renouvellement de l’adhésion de la ville du Gosier à l’Association des Élus contre les Violences faites aux Femmes
Juillet 2017 Renouvellement du conventionnement avec des associations dans le cadre des Nouvelles Activités Périscolaires (N.A.P)
Juillet 2017 Renouvellement de la convention de “Soutien psychologique Individuel”
Juillet 2017 Prestation de service accueil de loisirs périscolaires et extrascolaires : Autorisation de signer les conventions d’objectifs de financement - Année 2017
Juillet 2017 Mise à disposition de personnel de la crèche municipal au profit de la société PEOPLE AND BABY
Juillet 2017 Transfert de personnel de la commune de Gosier à la Communauté d’Agglomération du Sud-Est Grande-Terre “La Riviera du Levant” pour l’exercice de la compétence “promotion du tourisme
Juillet 2017 Actualisation du tableau des effectifs suite à la mise en oeuvre du PPCR et création d’un poste d’adjoint administratif à temps non complet
Juillet 2017 Avis sur le projet de servitude de passage de piétons sur le littoral du Gosier
Juillet 2017 Approbation du compte-rendu de clôture relatif à l’opération “Convention foncière” de la SEMAG
Juillet 2017 Lancement de la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U)
Juillet 2017 Approbation du compte-rendu de clôture relatif à l’opération “Construction de 21 LES RHI Mangot” de la 1ère tranche
Juillet 2017 Délibération n°CM-2016-8S-DCG-83 du 22 novembre relative à la création d’une régie principale pour les opérations d’avances et de recettes de la commune - Abrogation
Juillet 2017 Subventions exceptionnelles octroyées aux associations CONCORDE II, ASG et DES HABITANTS DE LABROUSSE
Juillet 2017 Proposition de garanties d’emprunts pour un total de 1 018 332 € pour 22 logements au Centre bourg