Délibérations de la mandature 2014-2020

Date Titre
Novembre 2016 Séance du Conseil Municipal du 22 novembre 2016
Octobre 2016 Exploitation des jeux du casino (Rapport annuel du délégataire – Exercice 2014 - 2015)
Octobre 2016 Installation, location, entretien et maintenance de sanitaires publics à entretien automatique
Octobre 2016 Dératisation, désinsectisation, désinfection des écoles, bâtiments communaux et parcs – Appel d’offre ouvert
Octobre 2016 Missions de vérification et de contrôles périodiques dans les bâtiments communaux –Appel d’offres ouvert européen
Octobre 2016 Mise en place de la protection fonctionnelle pour deux agents
Octobre 2016 Retrait de la commune de Gosier du Syndicat Intercommunal de la Piscine Gosier/Abymes/Pointe-à-Pitre - SIPGAP
Octobre 2016 Adhésion de la ville du Gosier à un Centre de Médecine Professionnelle et Préventive
Octobre 2016 Approbation du document d’information communal sur les risques majeurs prévu dans la phase 5 du projet de mise à jour du plan communal de sauvegarde
Octobre 2016 Séance du Conseil Municipal du 27 octobre 2016
Septembre 2016 Affectation du résultat 2015
Septembre 2016 Projet de budget supplémentaire 2016 de la Ville du Gosier
Septembre 2016 Modification du plan pluriannuel des investissements 2016-2020
Septembre 2016 Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal
Septembre 2016 Avenant de transfert de la DSP pour l’exploitation du Palais des Sports
Septembre 2016 Fourniture de repas en liaison chaude pour les besoins de la ville du Gosier - Appel d’offres ouvert
Juillet 2016 Bouclage et renforcement du réservoir de Terrasson, remise en service du réservoir de Leroux - Convention Ville / SIAEAG
Juillet 2016 Création de poste au tableau des effectifs
Juillet 2016 Mise à disposition de personnel au profit du SMT
Juillet 2016 Abrogation de la délibération créant une régie principale d’avances et de recettes
Juillet 2016 Prise en charge des frais d’obsèques d’un administré
Juillet 2016 Transfert temporaire de la maîtrise d’ouvrage de la réalisation du profil des eaux de baignade des plages de la Datcha et de Saint-Félix au SIPS
Juillet 2016 Inscription au budget de la rémunération de l’équipe projet et du matériel dédié au PAPI
Juillet 2016 Délibération visant la création du Conseil des Droits et Devoirs des Familles
Juillet 2016 Approbation du règlement intérieur des activités périscolaires et des accueils de loisirs