Délibérations de la mandature 2014-2020

Date Titre
Novembre 2015 Contrat de cession de droits d’auteur entre la ville du Gosier et les artistes de l’association KERA’ART
Novembre 2015 Attribution d’une prime aux bacheliers qui poursuivent des études supérieures
Novembre 2015 Compétence aménagement numérique
Novembre 2015 Prise en charge des frais de cure thermale d’un agent communal
Novembre 2015 Approbation des phases 2, 3 et 4 du projet de mise à jour du plan communal de sauvegarde
Novembre 2015 Délibération portant modification de la commission communale de sécurité facultative en commission communale obligatoire
Novembre 2015 Espace multi-accueil de la petite enfance – Rapport du délégataire (exercice 2014)
Novembre 2015 Extension des compétences de la communauté d’agglomération du Sud-Est Grande-Terre la Riviéra du Levant - Modification des statuts
Novembre 2015 Choix du mode de gestion déléguée pour l’exploitation du Casino
Novembre 2015 Modification de la délibération relative aux travaux d’investissements destinés à l’amélioration de l’équipement touristique aux abords du Casino du Gosier
Octobre 2015 Suppression des régies de recettes et d’avances de la collectivité
Octobre 2015 Création d’un budget annexe pour la gestion du Palais des Sports
Octobre 2015 Attribution d’une prime aux bacheliers qui poursuivent des études supérieures (budget 2015)
Octobre 2015 Prise en charge de la dotation du concours de nouvelles Raoul Georges NICOLO
Octobre 2015 Participation d’une délégation d’élus et de cadres de la ville au 98 ème Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France, du 16 au 19 novembre 2015
Octobre 2015 Délibération cadre du Conseil municipal relative aux modalités de prise en charge de frais de mission et de formation des élus
Octobre 2015 Délibération cadre relative au droit de formation des élus
Octobre 2015 Prise en charge de titres de transport au profit de l’association Gosier Athlétic Club (GAC) dans le cadre de sa participation au championnat de France Athlétisme
Octobre 2015 Création de postes au tableau des effectifs
Octobre 2015 Acquisition foncière par la commune du Gosier de la parcelle CB 652 de 9a 98ca sise Montauban
Octobre 2015 Acquisition foncière par la commune du Gosier de la parcelle CB 659 de 7a 25ca sise Montauban
Octobre 2015 Création de places de stationnement sur le territoire communal
Octobre 2015 Avenant n°1 au contrat de mandat d’étude et de reconstruction de l’école Eugène Alexis
Octobre 2015 Délégation du service public pour l’exploitation du Palais des Sports – Choix du délégataire
Octobre 2015 Autorisation d’exploitation des jeux du Casino – Demande de prolongation