Délibérations de la mandature 2014-2020

Date Titre
Juillet 2017 Prise en charge de quatre titres de transport au profit de l’association Gosier Athletic Club pour sa participation au championnat de France
Juillet 2017 Rapport annuel du service public délégué du Casino du Gosier pour l’exercice d’exploitation 2015-2016
Juillet 2017 Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable de l’assainissement collectif et de l’assainissement non collectif - Exercice 2015 et 2016
Juillet 2017 ELECTION DES SUPPLÉANTS DES DÉLÉGUÉS EN VUE DES ÉLECTIONS SÉNATORIALES
Juin 2017 Mesure de carte scolaire prévue pour la rentrée 2017
Juin 2017 Modification du Plan Pluriannuel des Investissements 2016-2020
Juin 2017 Projet de budget supplémentaire 2017 de la ville du Gosier
Juin 2017 Budget supplémentaire 2017 de l’Office de Tourisme du Gosier
Juin 2017 Projet de budget supplémentaire 2017 du Palais des Sports du Gosier
Juin 2017 Avenant n°2 au marché de travaux de mise en conformité de la cuisine centrale de la ville du Gosier
Juin 2017 Lancement de la procédure de concertation dans le cadre de la Déclaration d’Utilité Publique (DUP) du projet d’aménagement de Grand-Baie
Juin 2017 Adoption du compte de gestion 2016 - Budget principal
Juin 2017 Adoption du compte administratif 2016 - Budget principal
Juin 2017 Adoption du compte de gestion 2016 - Office de Tourisme
Juin 2017 Adoption du compte de gestion 2016 - Palais des Sports du Gosier
Juin 2017 Adoption du compte administratif 2016 - Office de Tourisme
Juin 2017 Adoption du compte administratif 2016 -Palais des Sports du Gosier
Juin 2017 Projet d’affectation du résultat 2016 de la ville du Gosier
Juin 2017 Projet d’affectation du résultat 2016 - Office de Tourisme
Juin 2017 Projet d’affectation du résultat 2016 - Palais des Sports du Gosier
Juin 2017 Modification de la délibération CM-2017-2S-DAJ-23 relative à l’avenant n°2 au contrat de délégation de service public pour l’exploitation du Palais des Sports
Juin 2017 Régularisation de subvention de fonctionnement aux associations - Exercice 2017
Juin 2017 Convention constitutive du groupement de commandes dans le cadre du PAPI des bassins versants des Grands-Fonds pour la passation et l’exécution du marché public intitulé “Animation et sensibilisation en milieu scolaire” dont la ville de Gosier est désignée coordinatrice
Avril 2017 Financement exceptionnel des travaux d’agrandissement du L.E.S n°21 à Mangot ré-attribué à Madame Joséphine MERRIFIELD
Avril 2017 Subvention exceptionnelle octroyée à un membre du GAC pour participation au semi marathon de Paris