Délibérations de la mandature 2014-2020

Date Titre
Juin 2019 Projet de réhabilitation du terrain de basket de Belle Plaine - Modification du plan de financement
Juin 2019 Projet de budget supplémentaire 2019 - Palais des Sports et de la Culture du Gosier
Juin 2019 Projet d’affectation du résultat de l’exercice 2018 - Budget du Palais des Sports et de la Culture du Gosier
Juin 2019 Modification du plan pluriannuel des investissements 2016-2020
Juin 2019 Projet de budget supplémentaire 2019 de la Ville
Juin 2019 Projet d’affectation du résultat de l’exercice 2018 - Budget de la Ville
Juin 2019 Adoption du compte administratif 2018 - Palais des Sports et de la Culture du Gosier
Juin 2019 Adoption du compte administratif 2018 de la Ville
Juin 2019 Adoption du compte de gestion 2018 - Palais des Sports et de la Culture du Gosier
Juin 2019 Adoption du compte de gestion 2018 de la Ville
Juin 2019 Rapport d’activités de la société PDS Events, titulaire du contrat de délégation de service public pour l’exploitation du Palais des Sports et de la Culture (Exercices 2017)
Juin 2019 Fixation du nombre et répartition des sièges du Conseil communautaire de la Communauté d’Agglomération la Riviera du Levant dans le cadre d’un accord local
Juin 2019 Adoption du Projet Educatif de Territoire 2019-2022
Juin 2019 Avenant n°1 à la convention valant mise à disposition du bâtiment de l’ancienne école Eugène Alexis au profit de l’école TORAHTENOU
Juin 2019 Modification du plan de financement du projet de modernisation de la médiathèque Raoul Georges NICOLO
Juin 2019 Avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre dans le cadre de la modernisation de la médiathèque Raoul Georges NICOLO
Juin 2019 Marché relatif à la réalisation d’un diagnostic accessibilité du patrimoine de la Ville
Mai 2019 Mise en place de la protection fonctionnelle pour un agent de la direction de l’Aménagement et de l’Urbanisme
Mai 2019 Mise en place de la protection fonctionnelle pour un agent de la Médiathèque
Mai 2019 Délégation de service public pour l’exploitation du Casino - Avenant n°1
Mai 2019 Création de postes au tableau des effectifs
Mai 2019 Modalités de mise en oeuvre du Compte Personnel de Formation
Mai 2019 Mesures de carte scolaire prévue pour la rentrée 2019
Mai 2019 Acquisition de la parcelle CA 1 sise le Bourg par voie de préemption
Mai 2019 Approbation du plan d’action du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de la Prévention de la Délinquance 2019