Délibérations de la mandature 2014-2020

Date Titre
Janvier 2018 Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) en date du 23 octobre 2017
Décembre 2017 Subventions de fonctionnement allouées aux associations - Exercice 2018
Décembre 2017 DÉLIBÉRATION PORTANT ADHÉSION DE LA COMMUNE À L’ASSOCIATION “SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE L’EVALUATION” (SFE)
Décembre 2017 DÉLIBÉRATION PORTANT ADHÉSION DE LA COMMUNE A L’ASSOCIATION “LA 27e RÉGION”
Décembre 2017 Rapport d’activité 2016 du SYMEG
Décembre 2017 Prise en charge de frais d’obsèques d’un administré
Décembre 2017 DÉLIBÉRATION CADRE ORGANISANT L’ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES MUNICIPALES
Décembre 2017 Proposition d’accord transactionnel entre la commune du Gosier, le SYVADE et la SAS Nicollin Antilles
Décembre 2017 Subventions allouées aux associations dans le cadre de l’appel à projets - Exercice 2018
Décembre 2017 Aides exceptionnelles octroyées aux habitants de Belle-Plaine suite au passage de l’ouragan Maria
Décembre 2017 Acquisition par la commune du foncier cadastré AR 66 sis à Leroux
Décembre 2017 Prescription de l’élaboration du règlement local de publicité (RLP) du Gosier
Décembre 2017 PARTENARIAT AVEC LA CHAÎNE LOCALE DE TÉLÉVISION “CANAL 10” POUR L’ANNÉE 2018
Décembre 2017 Modification de la délibération CM-2017-4S-DCG-54 relative à la création d’une régie principale pour les opérations d’avances et de recettes de la commune
Décembre 2017 Fourniture de classes mobiles et autres matériels logiciels et prestations associées pour les écoles du Gosier (Appel d’offres ouvert)
Décembre 2017 Fourniture de repas en liaison chaude pour les écoles de la ville du Gosier
Décembre 2017 Avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre pour les travaux de réfection de la piste et de la pelouse du stade de Montauban
Décembre 2017 Avenant de prorogation au marché d’assurances de la ville
Décembre 2017 Marché public d’assurances pour les besoins de la ville (Appel d’offres ouvert)
Décembre 2017 Avenant n°1 au marché d’installation, de location, d’entretien et de maintenance de sanitaires publics à entretien automatique
Décembre 2017 Budget primitif 2018 de la Ville du Gosier
Décembre 2017 Autorisation générale de poursuites au comptable public
Décembre 2017 Vote des taux des taxes méanges
Décembre 2017 Budget primitif 2018 du Palais des sports et de la culture du Gosier
Décembre 2017 Décision modificative n°3 au budget 2017 de la ville du Gosier