Délibérations de la mandature 2014-2020

Date Titre
Décembre 2017 Modification du PPI
Novembre 2017 Compte rendu sommaire du Conseil municipal du 14 novembre 2017
Novembre 2017 Prévention de la délinquance - Protocole relatif au dispositif de participation citoyenne
Novembre 2017 Convention de mise à disposition des locaux d’un immeuble communal sis plateau Saint-Germain au profit de l’école “Torahtenou”
Novembre 2017 Choix du mode de gestion déléguée pour la structure multi-accueil de Montauban
Novembre 2017 Mise à disposition de Madame GILLOT Joëlle au profit du Centre Communal d’Action Sociale du Gosier
Novembre 2017 Mise en oeuvre du R.I.F.S.E.E.P (I.F.S.E et C.I.A) pour la filière techniques et agents de maîtrise
Novembre 2017 Création de postes au tableau des effectifs
Novembre 2017 Prise en charge des frais de cure thermale pour un agent (complément)
Novembre 2017 Débat d’orientation budgétaire 2018
Novembre 2017 Présentation du Rapport annuel en matière d’égalité entre les femmes et les hommes - Exercice 2017
Octobre 2017 MODIFICATION DU PLAN PLURIANNUEL DES INVESTISSEMENTS 2016-2020
Octobre 2017 Participation d’une délégation d’élus et de cadres de la Ville au 100ème congrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France du 20 au 23 novembre 2017
Octobre 2017 Actualisation des taux de promotion pour les avancements de grade
Octobre 2017 Don de matériel (informatique, mobilier) à des Associations à but non lucratif
Octobre 2017 Recours à une démarche d’urbanisme durable pour l’aménagement de Grand-Baie - Appel à projet 2017
Octobre 2017 Approbation de la candidature de la ville du Gosier à l’appel à projet “Prévention des déchets en Guadeloupe” 2017
Octobre 2017 Contrat d’apprentissage
Octobre 2017 Espace multi-accueil de la Petite Enfance de Montauban - Rapport du délégataire (Exercice 2016)
Octobre 2017 Renouvellement de la mise à disposition de madame CORINUS Ketty au profit du CCAS du Gosier
Octobre 2017 Mise à disposition de personnel au profit du Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul-de-Sac Marin (S.M.T.) - Avenant
Octobre 2017 Rénovation de 4900 points lumineux de la ville du Gosier, dans le cadre de l’appel à projets de la Région Guadeloupe - Autorité de gestion du FEDER 2014-2020
Octobre 2017 Prise en charge des frais de cure thermale pour deux agents
Octobre 2017 Création de postes au tableau des effectifs
Octobre 2017 Signature de la convention de valorisation de certificats et d’économies d’énergie afin de procéder à la rénovation de 1100 points lumineux de la ville du Gosier