Délibérations de la mandature 2014-2020

Date Titre
Février 2017 Prescription de la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Février 2017 Prestations de nettoyage et d’entretien des locaux, mobilier, sanitaires et vitreries des bâtiments communaux de la ville de Gosier – Appel d’offres ouvert
Décembre 2016 Désignation d’un titulaire de la Ville au Syndicat Mixte d’Electricité de la Guadeloupe (Sy.MEG) en remplacement de feu Monsieur Fred Elie BELLONY
Décembre 2016 Reprise de 30 sépultures situées en terrains communs au cimetière communal
Décembre 2016 Partenariat avec la chaîne locale de télévision “Canal 10”
Décembre 2016 Approbation du plan départemental, des itinéraires de promenades et de randonnées
Décembre 2016 Convention-cadre de gestion liée à l’exercice de la compétence “promotion du tourisme” entre les communes membres et la Communauté d’Agglomération “La Riviera du Levant”
Décembre 2016 Budget primitif 2017 de l’Office de Tourisme
Décembre 2016 Modification du Plan Pluriannuel des Investissements 2016-2020
Décembre 2016 Décision modificative n°2 au budget 2016 de la ville du Gosier
Décembre 2016 Vote des taux des taxes ménages
Décembre 2016 Budget primitif 2017 de la ville du Gosier
Décembre 2016 Budget primitif 2017 du Palais des Sports et de la Culture du Gosier
Décembre 2016 Lancement d’un projet d’aménagement sur le quartier de Grand-Baie en vue du recours à la procédure de Déclaration d’Utilité Publique (DUP)
Décembre 2016 Validation du principe d’opération de relogement hors-site de le RHI Grand-Baie
Décembre 2016 Approbation de la convention de mise à disposition de volontaires en service civique au sein de la ville du Gosier
Novembre 2016 Budget supplémentaire 2016 de l’Office de Tourisme du Gosier
Novembre 2016 Affectation du résultat 2015 de l’Office de Tourisme
Novembre 2016 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement collectif et non collectif – Exercice 2014
Novembre 2016 Présentation du rapport annuel en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
Novembre 2016 Débat d’orientation budgétaire 2017
Novembre 2016 Approbation des rapports de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) en date du 28 octobre et 8 novembre 2016
Novembre 2016 Création de postes au tableau des effectifs
Novembre 2016 Projet de travaux dans les écoles et la crèche municipale
Novembre 2016 Abrogation de la délibération n° CM-2016-5S-DCG-55 du 19 juillet 2016 relative à la création d’une régie principale pour les opérations d’avances et de recettes de la commune