Date Titre consulter
12 janvier Mise à disposition d’un terrain communal au profit de la CARL pour la réalisation d’un terrain de foot 5 en gazon synthétique Télécharger
12 janvier Mise à disposition d’un terrain communal au profit de la CARL pour la réalisation du projet d’aménagement du jardin de Kervino Télécharger
12 janvier Mise à disposition d’un terrain communal au profit de la CARL pour la réalisation d’un guichet unique et associatif Télécharger
12 janvier Approbation de la convocation du conseil en urgence Télécharger
9 janvier Création d’un emploi non permanent-contrat de projet Télécharger
9 janvier Adoption d’un accord cadre relatif au transfert de maitrise d’ouvrage d’opération d’aménagement de voie routière Télécharger
9 janvier Approbation du pacte financier et fiscal entre la Communauté d’Agglomération la Riviéra du Levant et ses communes membres Télécharger
9 janvier Modification des statuts de la CARL afin d’intégrer les compétences Défense Extérieure Contre l’Incendie (DECI) et création ou aménagement et entretien de voiries d’intérêt communautaire Télécharger
9 janvier Approbation de la réalisation de l’opération d’aménagement de la zone de mouillage et d’équipements légers sur le littoral du Gosier par la CARL Télécharger
9 janvier Dénomination et définition de la composition et du fonctionnement des conseils de quartier du Gosier Télécharger
9 janvier Montant de la subvention globale allouée aux associations - exercice 2023 Télécharger
9 janvier Renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel de la ville au profit du Syndicat Mixte des Transports Télécharger
9 janvier Renouvellement de mise à disposition du personnel de la crèche municipale au profit de la société PEOPLE & BABY Télécharger
9 janvier Adoption du Projet Educatif De Territoire - Plan Mercredi de la ville du Gosier / Autorisation de signer la convention PEDT - Plan Mercredi Télécharger
9 janvier Désignation des représentants élus au Comité Social Territorial (CST) Télécharger
9 janvier Création de postes au tableau des effectifs Télécharger
9 janvier Modification du Programme Pluriannuel des Investissements 2020-2026 Télécharger
9 janvier Adoption du budget primitif 2023 du SPA Palais Des Sports et de la Culture du Gosier Télécharger
9 janvier Adoption du budget primitif 2023 de la ville du Gosier Télécharger
9 janvier Vote des taux des taxes ménages Télécharger
9 janvier Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal (mandature 2020-2026) en application de l’ordonnance n°2021-1310 et du décret n°2021-1311 du 07 octobre 2021 Télécharger
9 janvier Apurement des comptes 2761, 2762 et 4818 Télécharger
Décembre 2022 Débat d’orientation budgétaire 2023 Télécharger
Décembre 2022 Rapport égalité Femmes / Hommes, année 2021 Télécharger
Décembre 2022 Adoption de protocoles d’accords transactionnels pour l’opération de modernisation de la médiathèque Raoul Georges Nicolo du Gosier Télécharger