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5 juillet Remplacement d’un membre au sein de la commission urbanisme et aménagement du territoire | CM-2024-4S-DAJA-41 Télécharger
5 juillet Mesures de carte scolaire prévues pour la rentrée 2024 | CM-2024-4S-DF-40 Télécharger
5 juillet Fusion des écoles maternelle et élémentaire de Grand-Bois | CM-2024-4S-DF-39 Télécharger
5 juillet Subvention exceptionnelle octroyée à l’association Michana Solidaire | CM-2024-4S-DDCA-38 Télécharger
5 juillet Subvention exceptionnelle octroyée à l’association Libèté | CM-2024-4S-DDCA-37 Télécharger
5 juillet Subvention exceptionnelle octroyée à l’association Bank’s | CM-2024-4S-DDCA-36 Télécharger
5 juillet Adhésion de la Ville du Gosier au Pass Culture | CM-2024-4S-DDCA-35 Télécharger
5 juillet Création de postes au tableau des effectifs | CM-2024-4S-DRH-34 Télécharger
5 juillet Adoption du projet de protocole d’accord transactionnel avec la société de location de véhicules Europcar | CM-2024-4S-DAJA-33 Télécharger
5 juillet Réhabilitation du bâtiment de la Police Municipale du Gosier - Approbation du programme et recherche de financement | CM-2024-4S-DP-32 Télécharger
5 juillet Mise aux normes de la cuisine centrale niveau R+1 - Adoption du projet et du plan de financement | CM-2024-4S-DP-31 Télécharger
5 juillet Approbation du projet de bâtiment tertiaire neuf sur la parcelle CA79 au bourg de la Ville du Gosier | CM-2024-4S-DP-30 Télécharger
5 juillet Abrogation de la délibération n° CM-2023-5S-DAT-45 et modification des tarifs de la Taxe Locale de Publicite Extérieure (TLPE) | CM-2024-4S-DAF-29 Télécharger
5 juillet Election des administrateurs élus du Centre Communal d’Action Sociale | CM-2024-4S-DAJA-28 Télécharger
5 juillet Approbation du compte administratif 2023 de la Ville | CM-2024-4S-DAF-27 Télécharger Télécharger
5 juillet Approbation du compte administratif 2023 du Palais des sports | CM-2024-4S-DAF-26 Télécharger Télécharger
5 juillet Election d’un président de séance pour l’adoption des comptes administratifs 2023 de la Ville du Gosier et de ses budgets annexes | CM-2024-4S-DAJA-25 Télécharger
5 juillet Approbation du compte de gestion 2023 de la Ville | CM-2024-4S-DAF-24 Télécharger Télécharger
5 juillet Approbation du compte de gestion 2023 du Palais des Sports et de la culture du Gosier | CM-2024-4S-DAF-23 Télécharger Télécharger
16 mai Création de postes au tableau des effectifs n°CM-2024-3S-DRH-22 Annexe est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints. Télécharger Télécharger
16 mai Suppression de postes au tableau des effectifs n°CM-2024-3S-DRH-21 Annexe est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints. Télécharger Télécharger
16 mai Modification de l’indemnité de télétravail n°CM-2024-3S-DRH-20 Annexe est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints. Télécharger Télécharger
16 mai Validation du plan de financement du projet de gestion et d’animation de Mare à Bwè et anse Dumont au Gosier n°CM-2024-3S-DDD-19 est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints. Télécharger
16 mai Subvention exceptionnelle octroyée à l’association AS DRAGON n°CM-2024-3S-DDCA-18 est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints. Télécharger
16 mai Approbation du plan de financement des travaux d’entretien des voiries communales n°CM-2024-3S-DAF-17 est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints. Télécharger