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24 septembre Subventions exceptionnelles aux associations - confirmation | CM-2024-5S-DDCA-57 Télécharger
23 septembre Participation de la SEMAG pour la création d’un nouveau projet HLM | CM-2024-5S-DAJA-59 Télécharger
23 septembre Délibération cadre relative à la protection fonctionnelle des agents | CM-2024-5S-DAJA-58 Télécharger
23 septembre Demande de subvention exceptionnelle octroyée à X | CM-2024-5S-DDCA-56 Télécharger
23 septembre Projet de création d’une école municipale de musique | CM-2024-5S-DDCA-55 Télécharger
23 septembre Approbation du règlement intérieur de la médiathèque Raoul Georges NICOLO | CM-2024-5S-DDCA-54 Télécharger
23 septembre Abrogation de la délibération de la mise à disposition de la parcelle BZ 175 | CM-2024-5S-DAU-53 Télécharger
23 septembre Mise à disposition d’un terrain communal bâti, au profit de la Communauté d’Agglomération la Riviéra du Levant, dans le cadre du projet de reconstruction et d’extension du complexe de tennis de la Ligue de tennis de Bas-du-Fort le Gosier | CM-2024-5S-DAU-52 Télécharger
23 septembre Abrogation de la délibération CM-2015-9S-DGPR-105 du 30 novembre 2015 portant modification de la commission communale de sécurité facultative en commission obligatoire | CM-2024-5S-DGPR-51 Télécharger
23 septembre Approbation de la politique qualité 2024 de la ville du Gosier | CM-2024-5S-PMN-50 Télécharger
23 septembre Adhésion de la commune du Gosier comme membre bénéficiaire à la société coopérative d’intérêt collectif et d’utilité sociale ODYSSEA et engagement vers la labellisation “villes bleues d’avenir capitales patrimoines de la mer” | CM-2024-5S-DVL-49 Télécharger
23 septembre Approbation de la mise en vente aux enchères de véhicules de la ville et désignation d’un commissaire de justice | CM-2024-5S-DCGMG-48 Télécharger
23 septembre Mise aux normes et extension du cimetière communal | CM-2024-5S-DSP-47 Télécharger
23 septembre Budget supplémentaire 2024 : Palais des Sports et de la Culture | CM-2024-5S-DAF-45 Télécharger
23 septembre Affectation du résultat 2023 - Budget du Palais des Sports et de la Culture | CM-2024-5S-DAF-44 Télécharger
23 septembre Budget supplémentaire 2024 : ville | CM-2024-5S-DAF-43 Télécharger
23 septembre Affectation du résultat 2023 - Budget de la ville | CM-2024-5S-DAF-42 Télécharger
19 septembre Création de postes au tableau des effectifs | CM-2024-5S-DRH-46 Télécharger
5 juillet Remplacement d’un membre au sein de la commission urbanisme et aménagement du territoire | CM-2024-4S-DAJA-41 Télécharger
5 juillet Mesures de carte scolaire prévues pour la rentrée 2024 | CM-2024-4S-DF-40 Télécharger
5 juillet Fusion des écoles maternelle et élémentaire de Grand-Bois | CM-2024-4S-DF-39 Télécharger
5 juillet Subvention exceptionnelle octroyée à l’association Michana Solidaire | CM-2024-4S-DDCA-38 Télécharger
5 juillet Subvention exceptionnelle octroyée à l’association Libèté | CM-2024-4S-DDCA-37 Télécharger
5 juillet Subvention exceptionnelle octroyée à l’association Bank’s | CM-2024-4S-DDCA-36 Télécharger
5 juillet Adhésion de la Ville du Gosier au Pass Culture | CM-2024-4S-DDCA-35 Télécharger