Délibérations de la mandature 2020-2026

Date Titre
Février 2023 Approbation des études de projet (PRO) pour la restructuration du stade Roger ZAMI - phase
Février 2023 Approbation de l’avant-projet définitif (APD) et des études de projet (PRO) pour la construction d’un gymnase sur le plateau Saint-Germain, Le Gosier
Février 2023 Convention de mise à disposition de ............. au bénéfice de Guadeloupe Formation
Février 2023 Création de postes au tableau des effectifs
Février 2023 Suppression de postes au tableau des effectifs
Février 2023 Nomination d’un référent laïcité et d’un réferent égalite femme homme
Février 2023 Adhésion à l’accord-cadre de l’association Centrale d’Achat de l’Informatique Hospitalière (CAIH) pour la fourniture de licences de solutions bureautiques en ligne et services associés
Février 2023 Mise en œuvre du dispositif “petits déjeuners” et autorisation de signer la convention
Février 2023 Avenant à l’accord-cadre n°202109081432 à bons de commande pour la fourniture de produits et matériels d’entretien pour les écoles, restaurants scolaires, cuisine centrale et le magasin communal de la ville du Gosier
Février 2023 Avenants à l’accord-cadre n°202106091612 à bons de commande pour l’achat et la livraison de denrées alimentaires pour les besoins de la restauration collective de la ville du Gosier
Février 2023 Dénomination de l’aire de jeux du Parc du Calvaire
Février 2023 Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) : Bilan de la mise à disposition et approbation
Janvier 2023 Mise à disposition d’un terrain communal au profit de la CARL pour la réalisation d’un terrain de foot 5 en gazon synthétique
Janvier 2023 Mise à disposition d’un terrain communal au profit de la CARL pour la réalisation du projet d’aménagement du jardin de Kervino
Janvier 2023 Mise à disposition d’un terrain communal au profit de la CARL pour la réalisation d’un guichet unique et associatif
Janvier 2023 Approbation de la convocation du conseil en urgence
Janvier 2023 Création d’un emploi non permanent-contrat de projet
Janvier 2023 Adoption d’un accord cadre relatif au transfert de maitrise d’ouvrage d’opération d’aménagement de voie routière
Janvier 2023 Approbation du pacte financier et fiscal entre la Communauté d’Agglomération la Riviéra du Levant et ses communes membres
Janvier 2023 Modification des statuts de la CARL afin d’intégrer les compétences Défense Extérieure Contre l’Incendie (DECI) et création ou aménagement et entretien de voiries d’intérêt communautaire
Janvier 2023 Approbation de la réalisation de l’opération d’aménagement de la zone de mouillage et d’équipements légers sur le littoral du Gosier par la CARL
Janvier 2023 Dénomination et définition de la composition et du fonctionnement des conseils de quartier du Gosier
Janvier 2023 Montant de la subvention globale allouée aux associations - exercice 2023
Janvier 2023 Renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel de la ville au profit du Syndicat Mixte des Transports
Janvier 2023 Renouvellement de mise à disposition du personnel de la crèche municipale au profit de la société PEOPLE & BABY