Délibérations de la mandature 2020-2026

Date Titre
Décembre 2023 La délibération correspondante n° CM-2023-9S-DRH-103
Novembre 2023 Prise en charge des frais d’obsèques de Monsieur Laurent TOUSSAINT.
Novembre 2023 Autorisation d’occupation du domaine public communal pour le déploiement du réseau Wifi Régional de Guadeloupe
Novembre 2023 Régularisation des loyers impayés relatifs au contrat de bail signé par la ville avec M. Wenceslas KANCEL
Novembre 2023 Débat sur le rapport d’orientation budgétaire 2024
Novembre 2023 Rapport égalité Femme/Homme - Année 2022
Novembre 2023 Contrat de concession pour l’exploitation du casino du Gosier - Rapport annuel du délégataire (2021-2022)
Novembre 2023 Rapport annuel d’activités du délégataire People and Baby - Espace multi-accueil de Montauban (exercice 2022)
Novembre 2023 Rapport annuel d’activités du délégataire People and Baby - Crèche de Mangot (exercice 2022)
Octobre 2023 Adoption du protocole d’accord transactionnel relatif au marché d’étude de programmation de la zone littorale du Bourg de l’Anse Tabarin a la Datcha
Octobre 2023 Prise en charge des frais liés à la désignation de l’ambassadrice de la ville a l’élection de miss Guadeloupe 2022
Octobre 2023 Dénomination du bâtiment de la crèche de Mangot
Octobre 2023 Dénomination de la plateforme de Street Workout de Mangot
Octobre 2023 Dénomination du plateau sportif de Mangot
Octobre 2023 Autorisation à signer une convention de partenariat entre l’UDAF et la ville du Gosier dans le cadre du dispositif “Bus de la parentalité”
Octobre 2023 Désignation des représentants de la ville du Gosier à la commission en charge de l’élaboration du schéma d’aménagement régional (CESAR)
Octobre 2023 Reconduction de la taxe forfaitaire sur les cessions à titre onéreux des terrains nus devenus constructibles suite à la remise en vigueur du Plan d’Occupation des Sols
Octobre 2023 Demande de subventions pour le projet “Les Grands-Fonds autrement & le Pélican comme symbole de la nature en ville” (TEN II 2023-2026)
Octobre 2023 Augmentation du Capital Social de la SEMAG et autorisation du représentant de la collectivité à participer au vote de l’assemblée générale extraordinaire
Octobre 2023 Construction d’un gymnase - Modification du plan de financement
Octobre 2023 Adoption du protocole d’accord transactionnel relatif au marché d’étude de programmation de la zone littorale du Bourg de l’Anse Tabarin a la Datcha
Octobre 2023 Budget supplémentaire 2023 du Palais des Sports et de la Culture du Gosier
Octobre 2023 Affectation du résultat 2022 - Régie du Palais des Sports et de la culture du Gosier
Octobre 2023 Budget supplémentaire 2023 de la Ville
Octobre 2023 Affectation du résultat 2022 - Budget de la Ville