Délibérations de la mandature 2020-2026

Date Titre
Septembre 2021 Approbation du projet “Socle numérique dans les écoles élémentaires” dans le cadre du plan de relance
Septembre 2021 Renouvellement de mise à disposition de personnel de la crèche municipale au profit de la Société People and Baby
Septembre 2021 Avenant n°1 a la convention de mise en œuvre de la procédure de transmission par voie électronique des actes soumis au contrôle de légalité – Actes d’urbanisme, actes de commande publique et actes budgétaires
Septembre 2021 Encadrement de la pause méridienne, des accueils périscolaires et de loisirs pour les enfants de la ville du Gosier - Accord-cadre a bons de commande
Septembre 2021 Accord cadre à bons de commande pour l’achat et la livraison de denrées alimentaires pour les besoins de la restauration collective de la ville de Gosier
Septembre 2021 Projet de reprise du résultat du Syndicat intercommunal des Grands Fonds (SIGF) suite à sa liquidation
Septembre 2021 Transfert vers la Communauté d’Agglomération “La Riviéra du Levant’’ des subventions relatives au projet de réalisation des terrains de tennis
Septembre 2021 Projet de budget supplémentaire 2021 de la Ville
Septembre 2021 Projet d’affectation du résultat de l’exercice 2020 - Budget de la Ville
Septembre 2021 Modification de l’organigramme général des services de la ville du Gosier
Septembre 2021 Délibération portant modification de la délibération n°CM-2020-4S-DRH-52 du 13 octobre 2020 précisant le champ d’application des indemnités horaires pour travaux supplémentaires et les heures complémentaires
Septembre 2021 Délibération fixant le nouveau montant de l’indemnité des frais de représentation du maire
Septembre 2021 Abrogation de la délibération CM-2020-4S-DRH-48 du 13 octobre 2020 relative aux modalités de prise en charge des frais de formation et de mission des élus
Septembre 2021 Délibération fixant le montant des indemnités de fonction des adjoints et des conseillers municipaux
Septembre 2021 Délibération abrogeant la deliberation n° CM-2020-2S-DRH-08 du 23 juillet 2020 fixant le montant des indemnités de fonction du maire et des adjoints - Mise en place d’un conseil municipal bénévole
Juillet 2021 Mesures de carte scolaire prévues pour la rentrée 2021
Juillet 2021 Mise en oeuvre de la protection fonctionnelle accordée à un agent communal - injures envers un particulier par parole, écrit, image ou moyen audiovisuel
Juillet 2021 Mise en œuvre de la protection fonctionnelle pour un agent communal – Violence sur une personne dépositaire de l’autorité publique
Juillet 2021 Octroi de la protection fonctionnelle au maire de la commune de Gosier - Menaces de mort à l’encontre d’un élu et propos diffamatoires
Juillet 2021 Mise à disposition d’un terrain communal au profit de la Communauté d’Agglomération du Sud-Est Grande-Terre « Riviera du Levant » pour la réalisation d’un terrain de football de proximité à Leroux
Juillet 2021 Mise à disposition d’un terrain communal au profit de la Communauté d’Agglomération du Sud-Est Grande-Terre « Riviera du Levant » pour la réalisation d’un aménagement paysager et d’une aire de stationnement
Juillet 2021 Mise à disposition d’un terrain communal au profit de la Communauté d’Agglomération du Sud-Est Grande-Terre « Riviera du Levant » pour la réalisation du jardin de Kervenou
Juillet 2021 Mise à disposition d’un terrain communal au profit de la Communauté d’Agglomération du Sud-Est Grande-Terre « Riviera du Levant » pour la réalisation d’un guichet unique et associatif
Juillet 2021 Avenant de prolongation du contrat de délégation de service public pour l’exploitation de la crèche de Mangot
Juillet 2021 Appel à projet FSE/Télétravail - Approbation du plan de financement