- L’estimation de ce marché s’élève à 874 000 € (maximum).
- La durée du marché est fixée à 1 an ferme (non reconductible).
La délibération correspondante n° CM-2022-4S-DCPA-43 est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.
Afin de répondre aux besoins en personnel pour assurer l’encadrement des temps périscolaires et extrascolaires, la Ville doit lancer une procédure d’appel d’offres ouvert passée sous forme d’accord-cadre à bons de commande en application du code de la commande publique. Cette consultation se décompose en huit lots.
La délibération correspondante n° CM-2022-4S-DCPA-43 est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.
Acte rendu exécutoire le 22 juin 2022
Référence de la délibération : CM-2022-4S-DCPA-43
Thématique : Commande publique/Marché public/ Accord-cadres/ Encadrement des périscolaires et extrascolaires
Direction émettrice : Direction de la Commande Publique et des Achats
Avenant n°2 au marché 22T-DP-00
Séance du conseil municipal du 13 juin 2023 | 5ème séance ordinaire
Séance du 13 octobre 2020
Séance du conseil municipal du 10 novembre 2022