La délibération correspondante n° CM-2022-6S-DCPA-85 est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.
Accord-cadre mixte pour le nettoyage et l’entretien des locaux, mobiliers, sanitaires et vitreries des bâtiments communaux de la Ville du Gosier
Séance du conseil municipal du 10 novembre 2022
Acte rendu exécutoire le 25 novembre 2022
Référence de la délibération : CM-2022-6S-DCPA-85
Thématique :
Direction émettrice : Direction de la Commande Publique et des Achats
CM-2022-6S-DCPA-85
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