- Acte rendu exécutoire le 28 février 2023
- Référence de la délibération : CM-2023-1S-DCPA-11
- Thématique : Commande publique/Marchés publics de travaux/ Etudes-projets/Construction d’un Gymnase/Plateau Saint-Germain
- Direction émettrice : Direction de la Commande Publique et des Achats
Approbation de l’avant-projet définitif (APD) et des études de projet (PRO) pour la construction d’un gymnase sur le plateau Saint-Germain, Le Gosier
Séance du conseil municipal du 23 février 2023
La délibération correspondante n° CM-2023-1S-DCPA-11 est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.