Approbation de la réalisation de l’opération d’aménagement de la zone de mouillage et d’équipements légers sur le littoral du Gosier par la CARL

Séance du conseil municipal du 15 décembre 2022 - 18h30

La délibération correspondante n° CM-2022-8S-DEDD-137 est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.

  • Acte rendu exécutoire le 27 décembre 2022
  • Référence de la délibération : CM-2022-8S-DEDD-137
  • Direction émettrice : Direction de l’Environnement et du Développement Durable

Documents joints