La délibération correspondante n° CM-2023-1S-CAB-02 est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.

  • Acte rendu exécutoire le 28 février 2023
  • Référence de la délibération : CM-2023-1S-CAB-02
  • Thématique : Politique amélioration du cadre de vie /Attractivité du territoire / Dénomination / Aire de jeux / Parc du Calvaire
  • Direction émettrice : Cabinet