Désignation des représentants de la ville du Gosier à la commission en charge de l’élaboration du schéma d’aménagement régional (CESAR)

Séance du conseil municipal du 5 octobre 2023 | 7ème séance ordinaire

La délibération correspondante n° CM-2023-7S-DAJ-73 est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.

  • Acte rendu exécutoire le 11 octobre 2023
  • Référence de la délibération : n° CM-2023-7S-DAJ-73
  • Thématique : Environnement, Aménagement, urbanisme, Infrastructure et prévention des risques
  • Direction émettrice : Direction des Affaires Juridiques

Documents joints