La délibération correspondante n° CM-2023-7S-DAJ-73 est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.
- Acte rendu exécutoire le 11 octobre 2023
- Référence de la délibération : n° CM-2023-7S-DAJ-73
- Thématique : Environnement, Aménagement, urbanisme, Infrastructure et prévention des risques
- Direction émettrice : Direction des Affaires Juridiques
Désignation des représentants de la ville du Gosier à la commission en charge de l’élaboration du schéma d’aménagement régional (CESAR)
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