La délibération correspondante n° CM-2023-9S-DF-104 Cotisation 2023 de France Station Nautique consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.
Acte rendu exécutoire le 26 Décembre 2023
- Référence de la délibération : CM-2023-9S-DF-104 Cotisation 2023 de France Station Nautique.
- Thématique : Attractivité et Coopération Intercommunale
- Direction émettrice : Direction de la Vie Locale
La délibération correspondante n° CM-2023-9S-DF-104 Cotisation 2023 de France Station Nautique
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