La délibération correspondante n° CM-2023-9S-DRH-103

La délibération correspondante n° CM-2023-9S-DRH-103 est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.
Acte rendu exécutoire le 15 décembre 2023

  • Référence de la délibération : CM-2023-9S-DRH-103
  • Thématique : Projet d’attribution de cadeaux aux agents communaux
  • Direction émettrice : Direction des Ressources Humaines

Documents joints