- Acte rendu exécutoire le 28 février 2023
- Référence de la délibération : CM-2023-1S-DAS-05
- Thématique : Politique éducative,citoyenneté,santé/Opération petit déjeuner/Année 2023
- Direction émettrice : Direction des Affaires Scolaires
Mise en œuvre du dispositif “petits déjeuners” et autorisation de signer la convention
Séance du conseil municipal du 23 février 2023
La délibération correspondante n° CM-2023-1S-DAS-05 est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.