Délibérations de la mandature 2020-2026

Date Titre
Avril 2023 Mesures de carte scolaire prévue pour la rentrée 2023
Avril 2023 Réhabilitation du Terrain de basket de Belle-Plaine - Adoption du projet et du plan de financement
Avril 2023 Adoption de protocoles d’accord transactionnel pour l’opération de modernisation de la Médiathèque Raoul Georges NICOLO du Gosier
Avril 2023 Modification de la délibération du 15 décembre 2022 relative au vote des taux des taxes ménages 2023
Avril 2023 Projet de décision modificative n°1 au budget 2023 de la Ville
Avril 2023 Mise en oeuvre de la protection fonctionnelle pour Madame Nathalie SILVESTRE
Avril 2023 Approbation de la réorganisation des services et adoption de l’organigramme de la ville du Gosier
Avril 2023 Approbation de la convention de partenariat avec la Région Guadeloupe pour la publication de données ouvertes en OPEN DATA
Avril 2023 Acquisition du logiciel AIRS Délib via le marché multi éditeurs de l’UGAP
Avril 2023 Création de poste au tableau des effectifs
Avril 2023 Prorogation au 30 juin 2036 de la durée du contrat de concession de la SAS Gosier les Bains pour l’exploitation du Casino du Gosier (Avenant n°2)
Février 2023 Développement du Street Workout : Modification du plan de financement.
Février 2023 Approbation des études de projet (PRO) pour la restructuration du stade Roger ZAMI - phase
Février 2023 Approbation de l’avant-projet définitif (APD) et des études de projet (PRO) pour la construction d’un gymnase sur le plateau Saint-Germain, Le Gosier
Février 2023 Convention de mise à disposition de ............. au bénéfice de Guadeloupe Formation
Février 2023 Création de postes au tableau des effectifs
Février 2023 Suppression de postes au tableau des effectifs
Février 2023 Nomination d’un référent laïcité et d’un réferent égalite femme homme
Février 2023 Adhésion à l’accord-cadre de l’association Centrale d’Achat de l’Informatique Hospitalière (CAIH) pour la fourniture de licences de solutions bureautiques en ligne et services associés
Février 2023 Mise en œuvre du dispositif “petits déjeuners” et autorisation de signer la convention
Février 2023 Avenant à l’accord-cadre n°202109081432 à bons de commande pour la fourniture de produits et matériels d’entretien pour les écoles, restaurants scolaires, cuisine centrale et le magasin communal de la ville du Gosier
Février 2023 Avenants à l’accord-cadre n°202106091612 à bons de commande pour l’achat et la livraison de denrées alimentaires pour les besoins de la restauration collective de la ville du Gosier
Février 2023 Dénomination de l’aire de jeux du Parc du Calvaire
Février 2023 Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) : Bilan de la mise à disposition et approbation
Janvier 2023 Mise à disposition d’un terrain communal au profit de la CARL pour la réalisation d’un terrain de foot 5 en gazon synthétique