Délibérations du Conseil municipal du 18 décembre 2025 9h

Date Titre
27 janvier CM-2025-40S-DSI-531 : Adhésion à l’accord-cadre du réseau des acheteurs hospitaliers (RESAH) pour la fourniture de solutions globales d’impression
26 janvier CM-2025-40S-DF-506 : Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande n°25DF##0271 relatif à l’acquisition de film alimentaire pour la cuisine centrale
26 janvier CM-2025-40S-DF-497b : Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ 25DF##0089 relatif à une régularisation d’intervention au sein de la cuisine centrale
26 janvier CM-2025-40S-DSI-527 : Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande n° 25DSI#0108 relatif à l’acquisition de postes téléphoniques IP – PDS
26 janvier CM-2025-40S-DF-496 : Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ 25DF##0067 relatif à la réparation four MKN à la cuisine centrale
20 janvier CM-2025-40S-DAJ-518 : Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande n°BC 25DAJA0113 relatif au constat dressé par le commissaire de justice
16 janvier CM-2025-40S-DSI-530 : Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande 25 DSI#0111, relatif à la licence Cisco DNA
16 janvier CM-2025-40S-DF-511 : Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande 25DF##0193 l’acquisition de supports pédagogiques pour le fonctionnement des équipes pédagogiques et d’animation des écoles
16 janvier CM-2025-40S-DF-509 : Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande n° 25DF##0246 relatif aux diagnostics techniques complémentaires (air & bruit)
16 janvier CM-2025-40S-DF-508 : Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande n° 25DF##0222 relatif au dépannage sur GF1 Positive au sein de la cuisine centrale
16 janvier CM-2025-40S-DF-507 : Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande n°25DF##0265 relatif au paiement de prestations de baignade pour le fonctionnement de l’accueil de loisirs
16 janvier CM-2025-40S-DF-504 : Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ 25DF##0223 relatif à la régularisation de l’intervention de dépannage sur les unités de préparation de chambre froide et produit fini, légumerie au sein de la cuisine centrale
16 janvier CM-2025-40S-DF-493 : Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ 25DF##0273 relatif à l’achat des étiquettes échantillon plat témoin pour les réfectoires et la cuisine centrale
15 janvier CM-2025-40S-DAU-540 : Transfert et classement de la voie dénommée “impasse dufait” dans le domaine public communal – parcelles AD 83 PP, AD 86 PP, AD 89 PP sises à “Poucet” au Gosier
15 janvier CM-2025-40S-CPA-535 : Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le marché public relatif à l’acquisition de fontaines à eau pour les écoles
15 janvier CM-2025-40S-CPA-534 : Autorisation du conseil municipal donnée au maire pour signer le marché public relatif à l’acquisition de mobilier scolaire pour les écoles
15 janvier CM-2025-40S-COM-533 : Autorisation donnée au maire pour l’approbation d’une distribution en boîtes aux lettres du territoire de la lettre de vœux du maire 2026 en pli non adressé
15 janvier CM-2025-40S-COM-532 : Autorisation donnée au maire pour l’approbation d’un abonnement d’une solution d’hébergement de fichiers en format PDF accessible sur le web au public intitulée Calaméo
15 janvier CM-2025-40S-DSI-529 : Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande 25DSI#0086 relatif à l’acquisition du pack Microsoft Office 2024
15 janvier CM-2025-40S-DSI-528 : Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ 25DSI#0095 relatif à l’acquisition de disques SSD internes
15 janvier CM-2025-40S-DSI-522 : Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer bon de commande 25DSI#0103 relatif à la réparation de PC
15 janvier CM-2025-40S-DSI-520 : Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande numéro 25DSI#0110 pour un montant de 3 354,00 euros HT soit 3 639,09€ TTC, relatif à Vade Secure pour Google Workspace
15 janvier CM-2025-40S-DF-513 : Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande n°25DF##0232 relatif à l’acquisition de produits pharmaceutiques pour le fonctionnement des équipes pédagogiques et d’animation des écoles
15 janvier CM-2025-40S-DF-510 : Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande 25DF##0192 relatif à l’acquisition de supports pédagogiques pour le fonctionnement des équipes pédagogiques et d’animation des écoles
15 janvier CM-2025-40S-DF-505 : Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande n°25DF##0194 relatif à l’acquisition de supports pédagogiques