| 13 janvier |
CM-2025-40S-DDD-567 : Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ BC 253D##0082 pour l’acquisition de chaînes pour le matériel de la régie |
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| 13 janvier |
CM-2025-40S-DDD-566 : Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ BC 253D##0083 pour la réparation de matériels d’entretien des espaces verts de la ville |
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| 13 janvier |
CM-2025-40S-DMA-565 : Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ 25DMA#0033 relatif à l’abonnement numérique au club Éducation et Vie scolaire (la Gazette) |
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| 13 janvier |
CM-2025-40S-DMA-564 : Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ 25DMA#0032 relatif à l’abonnement numérique au club acteurs du sport (la Gazette) |
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| 13 janvier |
CM-2025-40S-DMA-563 : Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ 25DMA#0031 relatif à l’abonnement au journal "France Antilles" |
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| 13 janvier |
CM-2025-40S-DMA-562 : Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ 25DMA#0030 relatif à l’abonnement à la lettre du cadre territorial |
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| 13 janvier |
CM-2025-40S-DMA-561 : Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande n° 25DMA#0028 relatif au renouvellement de l’abonnement Lucidchard suite |
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| 13 janvier |
CM-2025-40S-GPR-559 : Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le renouvellement du contrat de maintenance relatif à l’ascenseur de l’hôtel de Ville |
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| 13 janvier |
CM-2025-40S-GPR-558 : Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le renouvellement du contrat de maintenance relatif à l’ascenseur de la cuisine centrale |
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| 13 janvier |
CM-2025-40S-GPR-557 : Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le renouvellement du contrat de maintenance relatif aux personnes à mobilité réduite de l’hôtel de ville |
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| 13 janvier |
CM-2025-40S-DGE-556 : Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer la note d’opportunité bon de commande n° 25SDGE0046 relatif à l’acquisition d’une remorque |
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| 13 janvier |
CM-2025-40S-CPA-555 : Passation d’un marche d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement de la salle de musculation du stade de montauban |
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| 13 janvier |
CM-2025-40S-DGE-554 : Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le contrat d’entretien, de maintenance préventive et de contrôle des équipements sportifs street workout relatif à la commande d’ouvrage publique |
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| 13 janvier |
CM-2025-40S-DSP-553 : Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer les bons de commande nᵒ BC 25 DDSP 0027, nᵒ BC 25 DDSP 0028, nᵒ BC 25 DDSP 0029 et nᵒ BC 25 DDSP 0030 relatifs à des prestations de fossoyage dans le cadre de reprises administratives de sépultures |
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| 13 janvier |
CM-2025-40S-DSP-552 : Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ BC 25DDSP0019 relatif à l’externalisation de la conservation d’archives |
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| 13 janvier |
CM-2025-40S-DCG-544 : Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ 25DCGM0092 relative à l’acquisition d’un gerbeur et d’un transpalette électriques |
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| 13 janvier |
CM-2025-40S-DCG-543 : Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ 25DCGM0136 relatif à l’évaluation de la valeur vénale et locative de différents biens de la ville |
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| 13 janvier |
CM-2025-40S-DAU-542 : Projet plan local de l’habitat (PLH) de la Communauté d’agglomération La Riviera du Levant : avis du conseil municipal |
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| 13 janvier |
CM-2025-40S-DAU-541 : Projet plan local de l’habitat (PLH) de la Communauté d’agglomération La Riviera du Levant : avis du conseil municipal |
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| 13 janvier |
CM-2025-40S-DIB-539 : Autorisation donnée au maire pour la passation d’un marché public relatif à des travaux d’isolation du palais des sports et de la culture de la ville du Gosier dans le cadre des certificats d’économies d’énergie (CEE) |
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| 13 janvier |
CM-2025-40S-CPA-538 : Autorisation donnée au maire pour la passation de marchés publics relatifs à l’achat et réparation de mobilier de bureau pour tous les services administratifs de la collectivité |
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| 13 janvier |
CM-2025-40S-CPA-537 : Autorisation donnée au maire pour la passation de marchés publics relatifs à l’acquisition de fournitures administratives de bureau pour les besoins de la ville du Gosier |
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| 13 janvier |
CM-2025-40S-CPA-536 : Autorisation du conseil municipal donnée au maire pour la passation d’un marché public dans le cadre de l’organisation de la ronde de Noël des agents de la collectivité |
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| 13 janvier |
CM-2025-40S-DRH-492 : Mise en place de nouvelle convention de prestation de service de soutien psychologique des agents |
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| 13 janvier |
CM-2025-40S-DCA-491 : Mise à disposition de la cour de l’école Médard Meri de Pliane à l’association Miksaj pour l’organisation de son chanté Noël |
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