Acte rendu exécutoire le 13 janvier 2026.
Délibération CM-2025-40S-DCA-489 consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.
Délibération CM-2025-40S-DCA-489 du 18 décembre 2025 9h.
Direction émettrice : Direction du Développement Culturel et Associatif
Acte rendu exécutoire le 13 janvier 2026.
Délibération CM-2025-40S-DCA-489 consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.
CM-2025-40S-DAF-517 : Ouvertur
Délibération CM-2025-40S-DAF-517 du...
CM-2025-40S-DAF-515 : Approbat
Délibération CM-2025-40S-DAF-515 du...
CM-2025-40S-DF-493 : Autorisat
Délibération CM-2025-40S-DF-493 du...