Acte rendu exécutoire le 13 janvier 2026.
Délibération CM-2025-40S-DRH-492 consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.
Délibération CM-2025-40S-DRH-492 du 18 décembre 2025 9h.
Direction émettrice : Direction des Ressources Humaines
Acte rendu exécutoire le 13 janvier 2026.
Délibération CM-2025-40S-DRH-492 consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.
CM-2025-40S-DCA-488 : Approbat
Conseil municipal du 18 décembre 2025 9h
CM-2025-40S-CPA-555 : Passatio
Conseil municipal du 18 décembre 2025 9h
CM-2025-40S-DMA-564 : Autorisa
Délibération CM-2025-40S-DMA-564 du...