Acte rendu exécutoire le 13 janvier 2026.
Délibération CM-2025-40S-CPA-536 consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.
Délibération CM-2025-40S-CPA-536 du 18 décembre 2025 9h.
Direction émettrice : Direction de la commande publique et des achats
Acte rendu exécutoire le 13 janvier 2026.
Délibération CM-2025-40S-CPA-536 consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.
CM-2025-40S-DCG-546 : Autorisa
Délibération CM-2025-40S-DCG-546 du...
CM-2025-40S-DF-499 : Autorisat
Délibération CM-2025-40S-DF-499 du...
CM-2025-40S-CPA-555 : Passatio
Conseil municipal du 18 décembre 2025 9h