Délibération CM-2025-40S-DF-501 consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.
CM-2025-40S-DF-501 : Mise en place d’une dotation de transport pour les sorties pédagogiques des écoles publiques du Gosier
Délibération CM-2025-40S-DF-501 du Conseil municipal du 18 décembre 2025 9h.
Direction émettrice : Direction de la Famille.
CM-2025-40S-DF-501 : Mise en place d’une dotation de transport pour les sorties pédagogiques des écoles publiques du