Acte rendu exécutoire le 13 janvier 2026.
Délibération CM-2025-40S-DDD-567 consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.
CM-2025-40S-DDD-567 : Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ BC 253D##0082 pour l’acquisition de chaînes pour le matériel de la régie
Conseil municipal du 18 décembre 2025 9h
Délibération CM-2025-40S-DDD-567 du 18 décembre 2025 9h.
Direction émettrice : Direction du Développement Durable.
CM-2025-40S-DDD-567 : Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ BC 253D##0082 pour l’acquisition de chaînes pour le matériel de la régie
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