Prochaine séance du Conseil Municipal : mardi 4 juin à 18 heures

GOSIER, LE 30 MAI 2013 — Jean-Pierre DUPONT, Maire du Gosier, informe que la prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra mardi 4 juin dès 18 h à la salle du Conseil Jacques GILLOT.

L’ordre du jour est le suivant :

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du Mardi 30 Avril 2013 ;

2. Arrêt du projet de plan local d’urbanisme et bilan de la concertation ;

3. Actes en la forme administrative relatifs aux droits réels immobiliers de la commune ;

4. Acquisition foncière par la commune de la parcelle CB 763 de 10a 00ca sise Plateau-Saint-Germain ;

5. Réalisation de la maison de l’art et de la culture du Gosier ;

6. Modification du plan de financement des études afférentes à l’opération « Etudes de restructuration, de revitalisation et de développement du centre-ville »

7. Garantie d’emprunt à la société d’économie mixte SEMSAMAR en vue de l’acquisition et de l’aménagement en logements sociaux de la parcelle CD 73 de 6 131 m2 au lieu-dit « Montauban » à Gosier ;

8. Le dispositif d’accès à l’emploi titulaire prévu par la loi du 12 Mars 2012 ;

9. Création de postes au tableau des effectifs ;

10. Prise en charge des frais de cure thermale de M. Patrick ALBERI, brigadier-chef principal de police municipale ;

11. Convention de mise à disposition de Mme LIVIO Stéphanie ;

12. Délibération relative aux mesures de carte scolaire prévues pour la rentrée 2013/2014 ;