Séance du conseil municipal du 11 avril 2023

L’ordre du jour est le suivant :

1. Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 23 février 2023 ;

FINANCES ET TRANSFORMATION DE L’ACTION PUBLIQUE
2. Création de poste au tableau des effectifs ;
3. Acquisition du logiciel AIRS Délib via le marché multi éditeurs de l’UGAP ;
4. Approbation de la convention de partenariat avec la Région Guadeloupe pour la publication de données ouvertes en OPEN DATA ;
5. Approbation de la réorganisation des services et adoption de l’organigramme de la ville du Gosier ;
6. Mise en oeuvre de la protection fonctionnelle pour ;
7. Projet de décision modificative n°1 au budget 2023 de la Ville ;
8. Modification de la délibération du 15 décembre 2022 relative au vote des taux des taxes ménages 2023 ;

CULTURE, PATRIMOINE, SPORT ET ANIMATION DU TERRITOIRE
9. Adoption de protocoles d’accord transactionnel pour l’opération de modernisation de la Médiathèque Raoul Georges NICOLO du Gosier ;
10. Réhabilitation du Terrain de basket de Belle-Plaine - Adoption du projet et du plan de financement ;

ATTRACTIVITÉ ET COOPÉRATION INTERCOMMUNALE
11. Prorogation au 30 juin 2036 de la durée du contrat de concession de la SAS Gosier les Bains pour l’exploitation du Casino du Gosier (Avenant n°2) ;

EDUCATION, JEUNESSE, PETITE ENFANCE ET AFFAIRES SOCIALES
12. Mesures de carte scolaire prévue pour la rentrée 2023 ;
13.Fusion des écoles maternelle et élémentaire Armand Lazard - Grande Ravine ;
14. Avenant à l’accord-cadre n°202109081432 à bons de commande pour la fourniture de produits et matériels d’entretien pour les écoles, restaurants scolaires, cuisine centrale et le magasin communal de la ville du Gosier ;
15. Avenant à l’accord-cadre n°202206022235 : marché négocié de prestation d’accueil et d’encadrement périscolaire et pause méridienne à l’attention des élèves de 3 à 12 ans dans les établissements scolaires de la collectivité du Gosier ;

MOBILITÉS, DÉPLACEMENTS ET CADRE DE VIE
16. Demande de subvention pour la réalisation de deux aires éducatives ;
17. Demande de subvention pour l’élaboration de profils de vulnérabilité pour quatre zones de baignade.